Notice descriptive
Direction de la protection sociale.
Cote : 98 AS 336 à 437, 98 AS 496 à 513
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 98 AS.
Date : 1918 - 1993
Identifiant ARK : ark:/60879/1093383
Sous-Notice(s)
- Notes de la direction.
- Correspondance de la direction.
- Revue mensuelle "questions de sécurité sociale".
- Statistiques de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie.
- Revue feuillet rapide.
- L'abaissement de l'âge de la retraite.
- A.R.R.C.O (Association des Régimes de Retraites Complémentaires).
- Accidents du travail, tarification jurisprudence.
- Accidents du travail : généralités.
- Préventions des accidents du travail et des maladies professionnelles.
- Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salaries : comité central de coordination.
- Accidents du travail et maladies professionnelles : organismes consultatifs, comité central de coordination.
- Commission paritaire nationale de l'emploi des V.R.P. (1/2).
- Commission paritaire nationale pour l'emploi des V.R.P. (2/2).
- Commission paritaire d'étude des problèmes de V.R.P. (1/2).
- Commission paritaire d'étude des problèmes de V.R.P. (2/2).
- Représentants de commerce (V.R.P). - Paiement mensuel des commissions.
- Comptes rendus de la commission de la sécurité sociale, réforme de la sécurité sociale.
- Mode de calcul des cotisations de sécurité sociale, rapport Boutbien, rapport Calvez, rapport Berger.
- Groupe de réflexion : assurance-maladie. - Centre d'études supérieures de sécurité sociale.
- Association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salaries (A.G.S).
- Régime d'assurance des créances des salaries.
- Renouvellement des administrateurs des organismes de sécurité sociale.
- Commission supérieure des allocations familiales. - Conseil supérieur de la sécurité sociale.
- Commission sécurité sociale présidée par M. WILMOT-ROUSSEL. - Comptes rendus de réunions.
- Sécurité sociale. - Contentieux. - Commission nationale technique section : tarification. - Comptes rendus par le service.
- Commission nationale technique section : tarification.
- Prévention des accidents du travail. - Commission permanente du conseil supérieur de la prévention des risques professionnels.
- Accidents du travail. - Statistiques nationales, coupures de presse.
- Régime de retraites des cadres généralités. - Correspondance de 1967 à 1974.
- Régime de retraites des cadres. - Convention collective du 14 mars 1947.
- Sécurité sociale cotisations des représentants a cartes multiples. Correspondance, jurisprudence.
- Financement de la sécurité sociale.
- Sécurité sociale : assiette des cotisations, correspondance.
- Sécurité sociale : fixation du plafond de l'assiette des cotisations.
- Dossier de réflexion sur la sécurité sociale.
- Régime complémentaire des retraites.
- Coordination des régimes de retraites professionnels.
- Assurance vieillesse.
- Commission paritaire nationale. - Procès-verbaux 1961 à 1965.
- Commission paritaire. - Accord du 8 décembre 1961. - Procès-verbaux 1971 à 1973.
- Comité politique de la commission de sécurité sociale. Commission Achille. - Comptes rendus de réunions et notes.
- A.S.F (Association pour la gestion de la Structure Financière). Correspondance, notes.
- Sécurité sociale. - Généralités. - Correspondance et circulaires.
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