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Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
    Cote : 2004 32 115 à 222
    Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
    Date : 1743-1993
    Importance matérielle : 9.292 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/2235651

    • Administration générale.
      Cote : 2004 32 122 à 153
      Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
      Date : 1852-1993
      Importance matérielle : 2.838 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/2235663

      • Conseil d'administration et secrétariat général.
        Cote : 2004 32 122 à 125
        Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale.
        Date : 1852-1957
        Importance matérielle : 0.365 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/2235664

        • Informations générales.
          Cote : 2004 32 122
          Ancienne cote : 2004_032_052
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Conseil d'administration et secrétariat général.
          Présentation du contenu :

          Livrets annuels de présentation du Crédit foncier de France et dépôt de fonds.

          Date : 1878-1944
          Importance matérielle : 0.096 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210008.2235665

        • Conseil d'administration.
          Cote : 2004 32 123
          Ancienne cote : 2004_032_053
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Conseil d'administration et secrétariat général.
          Présentation du contenu :

          Compositions et exercices : tableau récapitulatif depuis l'origine, registres des rapports et comptes rendus.

          Date : 1852-1936
          Importance matérielle : 0.084 ml
          Type de document : registre
          Identifiant ARK : ark:/60879/210073.2235666

        • Secrétariat général.
          Cote : 2004 32 124
          Ancienne cote : 2004_032_052
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Conseil d'administration et secrétariat général.
          Présentation du contenu :

          Ordres et notes de service.

          Date : 1895-1945
          Importance matérielle : 0.088 ml
          Type de document : registre
          Identifiant ARK : ark:/60879/210074.2235667

        • Recherches effectuées par le secrétariat général.
          Cote : 2004 32 125
          Ancienne cote : 2004_032_053
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Conseil d'administration et secrétariat général.
          Présentation du contenu :

          Notes, avis, décrets-lois, correspondance.

          Dossier 1 : réforme sur les privilèges de la sécurité sociale (1951-1957).

          Dossier 2 : évolution des prix des biens fonciers et hypothécaires (1914-1945).

          Ouvrir le détail
          Date : 1914-1957
          Importance matérielle : 0.097 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210075.2235668

      • Instructions et réglementation.
        Cote : 2004 32 126 à 142
        Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale.
        Date : 1896-1993
        Importance matérielle : 1.603 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/2235669

        • Loi Neiertz.
          Cote : 2004 32 126 à 141
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation.
          Date : 1975-1993
          Importance matérielle : 1.513 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/2235670

          • Prévention et le règlement des difficultés dues au surendettement des particuliers et des familles.
            Cote : 2004 32 126 à 128
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Étude du projet de loi.

            Date : 1975-1989
            Importance matérielle : 0.291 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/2235671

            • Proposition.
              Cote : 2004 32 126
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Prévention et le règlement des difficultés dues au surendettement des particuliers et des familles.
              Présentation du contenu :

              Rapport présenté à l'Assemblée nationale, première lecture au Sénat, articles du Journal officiel.

              Date : 1975-1989
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210076.2235672

            • Travaux préparatoires avant le dépôt du projet de loi.
              Cote : 2004 32 127
              Ancienne cote : 2004_032_070
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Prévention et le règlement des difficultés dues au surendettement des particuliers et des familles.
              Présentation du contenu :

              Observation et étude du Crédit foncier de France : rapport, note, extrait du registre des délibérations, circulaires, comptes rendus, correspondance.

              Date : 1989
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210077.2235673

            • Travaux parlementaires au Crédit foncier de France.
              Cote : 2004 32 128
              Ancienne cote : 2004_032_070
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Prévention et le règlement des difficultés dues au surendettement des particuliers et des familles.
              Présentation du contenu :

              Suivi : notes, avis, rapport et annexe de l'Assemblée nationale, deuxième lecture et avis du Sénat, revue Problèmes économiques, la documentation française, coupures de presse, correspondance.

              Ouvrir le détail
              Date : 1988-1989
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210078.2235674

          • Questions parlementaires et juridiques.
            Cote : 2004 32 129
            Ancienne cote : 2004_032_071
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Relations avec les associations et renseignements : articles juridiques et fiscaux, relevé de conclusion, notes, instructions, décret, correspondance.

            Date : 1989-1993
            Importance matérielle : 0.097 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210079.2235675

          • Surendettement.
            Cote : 2004 32 130 à 131
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Application de la loi au Crédit foncier de France.

            Date : 1988-1992
            Importance matérielle : 0.194 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/2235676

            • Instructions internes.
              Cote : 2004 32 130
              Ancienne cote : 2004_032_071
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Surendettement.
              Présentation du contenu :

              Circulaires, décrets, articles du Journal officiel, notes de services, avis, textes de loi, correspondance.

              Date : 1989-1990
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

              Identifiant ARK : ark:/60879/210080.2235677

            • Commission départementale de surendettement, examen des dossiers et renouvellement.
              Cote : 2004 32 131
              Ancienne cote : 2004_032_071
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Surendettement.
              Présentation du contenu :

              Arrêtés préfectoraux, avis, notes, listes des titulaires départementaux et des représentants du Nord, circulaires, formulaire de déclaration de surendettement, comptes rendus, questionnaire, correspondance.

              Date : 1988-1992
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

              Identifiant ARK : ark:/60879/210081.2235678

          • Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
            Cote : 2004 32 132 à 138
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Simulations comptables et réunions avec le Trésor.

            Comptes rendus de réunion du Conseil national du Crédit, notes et avis de service, actualités juridiques et fiscales, délégation, statistiques, circulaires, procès-verbaux, brochure, études,...

            Ouvrir le détail
            Date : 1989-1992
            Importance matérielle : 0.661 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/2235679

            • Octobre 1989-mars 1990.
              Cote : 2004 32 132
              Ancienne cote : 2004_032_043
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : octobre 1989-mars 1990
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210082.2235680

            • Avril-juin 1990.
              Cote : 2004 32 133
              Ancienne cote : 2004_032_043
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : avril-juin 1990
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210083.2235681

            • Juillet-septembre 1990.
              Cote : 2004 32 134
              Ancienne cote : 2004_032_043
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : juillet-septembre 1990
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210084.2235682

            • Octobre-novembre 1990.
              Cote : 2004 32 135
              Ancienne cote : 2004_032_072
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : octobre-novembre 1990
              Importance matérielle : 0.097 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210085.2235683

            • Décembre 1990-janvier 1991.
              Cote : 2004 32 136
              Ancienne cote : 2004_032_072
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : décembre 1990-janvier 1991
              Importance matérielle : 0.093 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210086.2235684

            • Janvier-avril 1991.
              Cote : 2004 32 137
              Ancienne cote : 2004_032_042 ; 2004_032_073
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : janvier-avril 1991
              Importance matérielle : 0.09 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210087.2235685

            • Mai 1991-janvier 1992.
              Cote : 2004 32 138
              Ancienne cote : 2004_032_073
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.
              Date : mai 1991-janvier 1992
              Importance matérielle : 0.09 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/210088.2235686

          • Prêts du secteur concurrentiel du Crédit foncier de France et relations avec ses partenaires.
            Cote : 2004 32 139
            Ancienne cote : 2004_032_074
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Prévention et instructions : notes, avis, comptes rendus, actualité juridique, correspondance.

            Date : 1990
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210089.2235687

          • Aide personnalisée au logement.
            Cote : 2004 32 140
            Ancienne cote : 2004_032_074
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Documentation : exemples de jugements, avis, listes des correspondants distributeurs, circulaires, notes, observations, extrait de la conférence du Sous-gouverneur de la BdF, comptes rendus, directive, correspondance.

            Date : 1990-1992
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210090.2235688

          • Comité de gestion du fonds de garantie.
            Cote : 2004 32 141
            Ancienne cote : 2004_032_074
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.
            Présentation du contenu :

            Réunions et transmission des statistiques : procès-verbaux, tableaux de bord, notes, observations, avis, maquette, convocation, dossier regroupant les statistiques loi NIEERTZ, correspondance.

            Date : 1991-1992
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210091.2235689

        • Succursales. Directeurs départementaux.
          Cote : 2004 32 142
          Ancienne cote : 2004_032_053 ; 2004_032_054
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation.
          Présentation du contenu :

          Instructions générales et projet d'acquisition d'un capital espèce : registre, livret imprimé les Sociétés de construction, Causerie par M. Gaudrat aux directeurs départementaux du Crédit foncier de France réunis à l'Assemblée générale le 3 juin...

          Ouvrir le détail
          Date : 1896-1953
          Importance matérielle : 0.09 ml
          Type de document : registre
          Identifiant ARK : ark:/60879/210092.2235690

      • Affaires juridiques.
        Cote : 2004 32 143 à 144
        Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale.
        Date : 1856-1911
        Importance matérielle : 0.18 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/2235691

        • Études juridiques.
          Cote : 2004 32 143
          Ancienne cote : 2004_032_051
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Affaires juridiques.
          Présentation du contenu :

          Consultations auprès des avocats et décisions du gouverneur : avis, notes, brochures, journal La Gazette des Tribunaux, loi relative aux titres aux porteurs, comptes rendus d'audiences, extrait des minutes du greffe de la Cour impériale de...

          Ouvrir le détail
          Date : 1856-1901
          Importance matérielle : 0.09 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210093.2235692

        • Affaires judiciaires.
          Cote : 2004 32 144
          Ancienne cote : 2004_032_051 ; 2004_032_052
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Affaires juridiques.
          Présentation du contenu :

          Dossier 1 : controverse sur la violation des statuts et des obligations sur le Crédit foncier de France.

          Enquêtes et jugements : brochures explicatives, notes, placards, libelles et pamphlets, correspondance (1883-1897).

          Dossier 2 : procès...

          Ouvrir le détail
          Date : 1869-1911
          Importance matérielle : 0.09 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210094.2235693

      • Filiales ou associations avec des sociétés extérieures.
        Cote : 2004 32 145 à 153
        Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale.
        Date : 1859-1990
        Importance matérielle : 0.69 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/2235694

        • Crédit agricole.
          Cote : 2004 32 145
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures.
          Présentation du contenu :

          Statuts et législation : comptes rendus du conseil d'administration, exercice, livrets imprimés.

          Date : 1861-1881
          Importance matérielle : 0.09 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210095.2235695

        • Traité avec le sous-comptoir des entrepreneurs et renouvellement des privilèges.
          Cote : 2004 32 146 à 149
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures.
          Présentation du contenu :

          Création, renouvellement délibérations au conseil d'administration, modifications statutaires et augmentations du capital : notes, projets, rapports, extrait des procès-verbaux et délibérations du conseil, arrêtés, décrets, revues de presse du

          Ouvrir le détail
          Date : 1859-1978
          Importance matérielle : 0.36 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/2235696

          • Années 1859 à 1898.
            Cote : 2004 32 146
            Ancienne cote : 2004_032_055 ; 2004_032_056
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures. > Traité avec le sous-comptoir des entrepreneurs et renouvellement des privilèges.
            Date : 1859-1898
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210096.2235697

          • Années 1910 à 1932.
            Cote : 2004 32 147
            Ancienne cote : 2004_032_055 ; 2004_032_056
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures. > Traité avec le sous-comptoir des entrepreneurs et renouvellement des privilèges.
            Date : 1910-1932
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210097.2235698

          • Années 1912 à 1959.
            Cote : 2004 32 148
            Ancienne cote : 2004_032_055 ; 2004_032_056
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures. > Traité avec le sous-comptoir des entrepreneurs et renouvellement des privilèges.
            Date : 1912-1959
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210098.2235699

          • Modifications statutaires et augmentations de capital.
            Cote : 2004 32 149
            Ancienne cote : 2004_032_055 ; 2004_032_056
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures. > Traité avec le sous-comptoir des entrepreneurs et renouvellement des privilèges.
            Date : 1931-1978
            Importance matérielle : 0.09 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210099.2235700

        • Caisse nationale de crédit.
          Cote : 2004 32 150
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures.
          Présentation du contenu :

          Création et relations avec Crédit foncier de France : rapport imprimé, notes, comptes rendus du comité de coordination, proposition et projet de loi de la Chambre des députés et au Sénat, revue de presse du Journal officiel, contrats, certificat...

          Ouvrir le détail
          Date : 1923-1964
          Importance matérielle : 0.06 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210100.2235701

        • Fédération hypothécaire auprès de la Communauté Économique Européenne.
          Cote : 2004 32 151
          Ancienne cote : 2004_032_056
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures.
          Présentation du contenu :

          Projet de création et législation européenne : statuts, notes, comptes rendus, ordre de mission, rapports, correspondance.

          Date : 1967-1977
          Importance matérielle : 0.06 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/210101.2235702

        • Sociétés de marchands de biens en nom collectif par le Crédit foncier de France.
          Cote : 2004 32 152 à 153
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures.
          Présentation du contenu :

          Création de Société de financement et de particularisations Cambon et compagnie (filiale commune aux Crédit foncier de France, au Comptoir des entrepreneurs et au Centre de réalisations et d'études pour la planification, l'aménagement et...

          Ouvrir le détail
          Date : 1983-1990
          Importance matérielle : 0.12 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/2235703

          • Création et gestion.
            Cote : 2004 32 152
            Ancienne cote : 2004_032_047
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures. > Sociétés de marchands de biens en nom collectif par le Crédit foncier de France.
            Présentation du contenu :

            Avis, tableaux d'activités et de bilans financiers, notes, comptes rendus, instructions, rapports, procès-verbaux, statuts, règlement intérieur.

            Date : 1984-1990
            Importance matérielle : 0.06 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210102.2235704

          • Mise au point des statuts.
            Cote : 2004 32 153
            Ancienne cote : 2004_032_060
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Filiales ou associations avec des sociétés extérieures. > Sociétés de marchands de biens en nom collectif par le Crédit foncier de France.
            Présentation du contenu :

            Pouvoirs, relevé de décisions, comptes rendus, articles de presse, notes, attestations, journal Affiches parisiennes, extraits du registre du commerce et des sociétés, convention d'occupation, déclaration de conformité, liste des actionnaires,...

            Ouvrir le détail
            Date : 1983-1986
            Importance matérielle : 0.06 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/210103.2235705



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