Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Administration générale.
    - Instructions et réglementation.
      - Loi Neiertz.
        Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.

Mai 1991-janvier 1992.

Cote : 2004 32 138

Ancienne cote : 2004_032_073

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz. > Dossiers de suivi des coûts d'application de la loi.

Date : mai 1991-janvier 1992

Importance matérielle : 0.09 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/210088.2235686

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

Le formulaire de recherche :

Recherche libre