Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général.
  - Administration générale.
    - Instructions et réglementation.
      - Loi Neiertz.

Questions parlementaires et juridiques.

Cote : 2004 32 129

Ancienne cote : 2004_032_071

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Pierre-Éric Fuzier, secrétaire général. > Administration générale. > Instructions et réglementation. > Loi Neiertz.

Présentation du contenu :

Relations avec les associations et renseignements : articles juridiques et fiscaux, relevé de conclusion, notes, instructions, décret, correspondance.

Date : 1989-1993

Importance matérielle : 0.097 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/210079.2235675

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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