Notice descriptive
Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.
- Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.
Auteurs : Yvonne Lanhers |
Cotes extrêmes : 72 AS 1 à 2063 |
Dates extrêmes : 1919-1987 |
Importance matérielle : 279 ml |
Conditions de communicabilité : Fonds communicable et/ou reproductible sur autorisation préalable du propriétaire-déposant. |
Conditions de réutilisation : La réutilisation des documents extraits du fonds est soumise à l’autorisation de l’ayant droit. |
Modalités d'entrées
Les archives cotées 72 AS ont été déposées par le Conseil national du patronat français (CNPF) aux Archives nationales (Paris) en 1988-1990. Elles ont été transférées au Centre des archives du monde du travail (Roubaix) en 1998.
Statut juridique
Archives privéesTris et éliminations
Le fonds 72 AS avait partiellement fait l'objet, par le CNPF lui-même, d'un cadre de classement matérialisé par une cotation alpha-numérique (rendue discontinue en raison des éliminations qui ont été pratiquées anciennement).
Lors de sa prise en charge en 1988-1991 par les Archives nationales, son état matériel ne permettait pas d'en effectuer un véritable reclassement. Les séries existantes ont ainsi été reprises et le cadre de classement augmenté de séries nouvelles symbolisées par la lettre W.
Aux Archives nationales, où le fonds a fait l'objet de dépôts successifs en raison de son volume, une nouvelle cotation 72 AS a été attribuée à l'ensemble des unités matérielles de rangement. En revanche, l'inventaire reste présenté dans l'ordre méthodique de l'ancien cadre de classement (correspondant aux anciennes cotes données par le CNPF).
Sous-Notice(s)
- Bureau international du travail.
- Secrétariat général.
- Commission économique.
- Commission de l'énergie.
- Reconstitution des industries sinistrées.
- Commission d'études des questions agricoles.
- Commission de la fiscalité.
- Commission du tourisme technique : visites d'entreprises.
- Secrétariat administratif de la commission économique générale.
- Commission de coopération économique.
- Commission des relations économiques internationales.
- Groupe d'études France - Amérique latine.
- Commission sociale.
- Enseignement - Formation.
- Service social.
- Service des affaires juridiques.
- Comité franc-dollar.
- France actuelle.
- Conseil des Fédérations Industrielles d'Europe.
- Outre-mer.
- Organisation professionnelle.
- Assises.
- Assemblees générales du Conseil national du patronat français.
- Commission de l'emploi.
- Comité directeur du Conseil national du patronat français.
- Association pour le Perfectionnement des Cadres de l'Industrie et du Commerce.
- Centre de Recherche et d'études des Chefs d'entreprise.
- Commission de liaison «Défense» (Conseil national du patronat français).
- Défense Nationale.
- Commission économique des Nations Unies pour l'Asie et l'Extrême Orient.
- Commission des règlements et du budget.
- Groupement pour la Reconstitution des Industries Agricoles et de l'Alimentation (GRIAA).
- Élargissement de la CEE.
- Missions en Amérique.
- Missions françaises au Japon : centre japonais de productivité.
- Démographie.
- Comité d'études et de Liaison du Patronat de l'Union Française.
- L'entreprise.
- L'entreprise. Environnement.
- Situation sociale de la France.
- Information.
- Immigration.
- Commission équipement - Logement et commission aménagement du territoire.
- Groupe assurances.
- Centre National pour la productivité des entreprises devenu Centre National pour le progrès de l'économie.
- Commission Supérieure des Conventions Collectives (ministère du travail, puis des Affaires Sociales).
- Notes de synthèse.
- Société Immobilière - MARCEAU-CHAILLOT.
- Commissions Dom et Tom.