Notice descriptive

Sous-Notice(s)

• Problèmes fonciers, notes et documents concernant la croissance urbaine et ses conséquences sur le droit de propriété, la nécessaire...
  Problèmes fonciers, notes et documents concernant la croissance urbaine et ses conséquences sur le droit de propriété, la nécessaire intervention de la puissance publique. Notes émanées du Conseil national du patronat français et d'autres organismes, 1973, 1974. Documentation, documents législatifs. Groupes de travail sur le «Problème Foncier». Schéma de réflexion, notes, études, documentation, 1974. Fiscalité foncière. Loi d'orientation foncière, textes législatifs, 1968-1974. P.O.S. Rapport d'un Groupe de l'ENA.
• Commission du Logement.
• Commission du Logement.
• Aspects sociaux du Logement.
• 21 W 5. Aspects sociaux du logement. Presse, documentation. Notes des Fédérations d'organismes d'Habitation à loyer modéré, 1969, 1970....
  21 W 5. Aspects sociaux du logement. Presse, documentation. Notes des Fédérations d'organismes d'Habitation à loyer modéré, 1969, 1970. Notes du Conseil national du patronat français sur la Fédération des H.L.M., 1970. Textes officiels, 1971-1973. 37ème Congrès ; 21 W 6. Urbanisme et réforme foncière. Textes officiels. Amendements au projet de loi 1588 et 1881, 1975.
• Logement - Équipement.
• Logement - Fiscalité.
• 21 W 11. Commission Équipement - Logement. Réunions 1975-1977. Compte-rendu, liste des Membres, feuille de présence, notes de séance,...
  21 W 11. Commission Équipement - Logement. Réunions 1975-1977. Compte-rendu, liste des Membres, feuille de présence, notes de séance, documents annexes, notes émanées du Conseil national du patronat français. Commission Équipement - Logement, février 1975, déclaration. Groupe de travail sur les problèmes fonciers, 1975, conclusions ; 21 W 12. Loi de Finance, 1975 - Aménagement du Territoire - Équipement Logement. Documents législatifs.
• Projet de loi de Finance. Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Production et des échanges de l'Assemblée Nationale, 18...
  Projet de loi de Finance. Compte-rendu de la réunion de la Commission de la Production et des échanges de l'Assemblée Nationale, 18 octobre 1974.
• Projet de loi de Finance, 1976.
• Commission du Développement Régional ; urbanisme.
• Aménagement du Territoire.
• Commission des problèmes régionaux et du développement régional.
• Commission des problèmes régionaux.
• Aménagement du Territoire. Développement urbain régional.
• 21 W 21. Politique - Aménagement du Territoire. Connaissance des réalités régionales. Statistiques régionales - relations avec les...
  21 W 21. Politique - Aménagement du Territoire. Connaissance des réalités régionales. Statistiques régionales - relations avec les pouvoirs publics, 1974, 1975. Documentation ; 21 W 22. Commission de développement régional. Chrono.
• Projet de loi d'orientation foncière et urbaine.
• Financement des logements.
• Aspects sociaux du Logement.
• Conseil National de la Statistique ; informatique et Développement régional.
• Comité économique et social.
• Développement industriel régional.
• Aménagement du territoire. Les infrastructures ; Réflexions sur l'Urbanisme.
• Aspects sociaux du Logement 1 %.
• Centre National d'Études et d'initiatives en faveur du logement.
• Propriété et location.
• Commission de l'Équipement et du Logement ; planification urbaine.
• Aménagement du Territoire, objectifs généraux.
• Commission Aménagement du Territoire et Cadre de Vie.
• 7ème plan.
• Développement régional européen.
• Aménagement du Territoire - Développement urbain régional.
• Aménagement du Territoire - Instruments d'action.
• Aménagement du Territoire - Développement des régions spécifiques ; logement travaux publics bâtiment.
• Industrie B.T.P. - Les Promoteurs. Fédération Nationale des Promoteurs - Constructeurs.
• Équipement - Logement.
• Équipement - Logement ; aspects sociaux du Logement.
• Aspects sociaux du Logement - Immigration.
• Fonds d'action sociale pour les travailleurs migrants.
• Allocutions des ministres de l'aménagement du territoire et de l'équipement A. CHALANDON et Olivier GUICHARD et du secrétaire d'état...
  Allocutions des ministres de l'aménagement du territoire et de l'équipement A. CHALANDON et Olivier GUICHARD et du secrétaire d'état Christian BONNET, 1968-1974, quelques pièces jointes.
• Commission du logement.
• 21 W 59. Sous commission chargée de l'étude de la nature des logements ; 21 W 60. Commission du développement régional. Opérations de...
  21 W 59. Sous commission chargée de l'étude de la nature des logements ; 21 W 60. Commission du développement régional. Opérations de décentralisation, transfert, création, conversion, fusion réalisées par département (ordre alphabétique), 1967-1971. Documentation notamment sur les implantations de zones industrielles, 1965-1971. Journées nationales d'études pour la mise en valeur de la France et l'aménagement du territoire ; Metz juin 1954 ; Rouen mars 1955.
• Décentralisation - Les motivations.
• Politique patronale du logement.
• Commissariat du plan (sixième plan).
• Eau. Service «Environnement» - «Eau destinée à la consommation humaine».
• Régionalisation du cinquième plan.

Pour aller plus loin