Notice descriptive

Sous-Notice(s)

• Da 1. Entraves techniques aux échanges. Notes et avis de l'Union des industries de la communauté européenne, 1968, 1969. Rapport du...
  Da 1. Entraves techniques aux échanges. Notes et avis de l'Union des industries de la communauté européenne, 1968, 1969. Rapport du Comité économique et social, 1968. Correspondance des Fédérations françaises, 1968. Notes de FIMIM. Circulaires d'information du Conseil national du patronat français, 1959. Correspondance des Fédérations étrangères. Documentation, 1963-1969. Politique énergétique communautaire. Documentation, information émanées essentiellement de la C.E., de l'Union des industries de la communauté européenne. Résolutions de la commission de l'énergie du Conseil national du patronat français, 1964-1969. Organismes divers dont l'Association pour l'information du droit européen. Correspondance. Association France - Italie, correspondance, 1970 ; Da 2. Politique régionale de la communauté. Documentation émanée de la Commission des communautés européennes.
• Da 3. Politique régionale de la communauté. Correspondance des Fédérations, Avis et études du Comité économique et social (C.E.E.),...
  Da 3. Politique régionale de la communauté. Correspondance des Fédérations, Avis et études du Comité économique et social (C.E.E.), 1973, 1974. Documentation sur la crise européenne, l'avenir du marché commun, l'élargissement des communautés européennes, l'organisation institutionnelle de la communauté européenne, discours de M. CALLAGHAN et renégociation ; Da 4. Position du Conseil national du patronat français devant les pays non candidats à l'adhésion, 1970, 1971. Notes, rapports, fiches d'information. Règles de l'origine des produits bénéficiant du libre-échange. Rapports de la Fédération de l'industrie suédoise, correspondance avec les Fédérations, notes, 1972. Pays non candidats à l'adhésion, fiches de ces pays, documentation, 1972. Négociations avec les États Membres et associés de l'Association européenne de libre échange non candidats à l'adhésion, 1972.
• Circulaire de la position du Conseil national du patronat français sur l'élargissement de la communauté, mise à jour, 16 août 1971....
  Circulaire de la position du Conseil national du patronat français sur l'élargissement de la communauté, mise à jour, 16 août 1971. Réponses des fédérations professionnelles françaises.
• Politique régionale. Documentation diverse, 1969-1972, 1973. Entreprises communes dans le champ d'application du traité de la CEE ;...
  Politique régionale. Documentation diverse, 1969-1972, 1973. Entreprises communes dans le champ d'application du traité de la CEE ; projet de statuts d'"entreprises communes», notes, propositions de règlement, 1971-1975. Renforcement de la recherche dans le secteur de l'énergie. Notes, information, 1975.
• Crise de l'énergie.
• Da 8. Travaux du Conseil national du patronat français sur l'élargissement de la Communauté (1971-1972) ; Da 9. Élargissement de la CEE...
  Da 8. Travaux du Conseil national du patronat français sur l'élargissement de la Communauté (1971-1972) ; Da 9. Élargissement de la CEE (1971-1973).
• Da10. Une communauté à dix. Documentation diverse (juillet 1971-février 1972) ; Da 11. Pays non candidats à l'adhésion à la CEE (1971).
  Da10. Une communauté à dix. Documentation diverse (juillet 1971-février 1972) ; Da 11. Pays non candidats à l'adhésion à la CEE (1971).
• Da 12. Harmonisation des législations. Documentation émanée essentiellement de la Commission des Communautés européennes, 1971-1976....
  Da 12. Harmonisation des législations. Documentation émanée essentiellement de la Commission des Communautés européennes, 1971-1976. Entraves techniques aux échanges. Journée du Conseil national du patronat français, mars 1972. Exposé, et débats. Problème énergétique. Mesures prises en matière énergétique pour limiter la consommation ; Da 13. Déplacement à Bruxelles des présidents BIDEGAIN et FOREST, 27 février 1976. Notes sur les entreprises. Institut européen d'administration des affaires. Journée de l'Europe, 15 février 1974 sur le concept de politique industrielle, programme, documents dont rapport Conseil national du patronat français sur la politique industrielle européenne (juin 1971). Notes de l'Union des industries de la communauté européenne et autres documents. Documentation à propos de l'élargissement des communautés européennes, note sur les problèmes des entreprises françaises face à cet élargissement.
• Da 14. Environnement - pollution. Correspondance des industries chimiques (1974-1975) ; Da 15. Divers (1969-1971).
• Da 16. Divers - Rapprochement des législations (1971-1975) ; Da 17. Documentation diverse.
• Relations internationales.
• Da 19. Conférence de la Haye, décembre 1969 (1969-1973) ; Da 20. Communauté Européenne (1970-1974).
• Da 21. Étude sur l'économie française dans le marché commun par l'association française sur l'accroissement de la productivité, 1958....
  Da 21. Étude sur l'économie française dans le marché commun par l'association française sur l'accroissement de la productivité, 1958. Conditions générales d'adaptation de l'économie française au marché commun, (1957, 1958) par le Commissariat général à la productivité ; Da 21 bis. Conditions de l'adaptation de l'économie française au Marché commun (sans date) : Rapport complet préparé par les services du Commissariat général à la Productivité ; conditions générales d'adaptation... ; conditions particulières aux différents secteurs. Problèmes posés par certains handicaps.
• Congrès internationaux organisés, 1947-1955. Participants, programmes essentiellement correspondance, documentation (dont le congrès des...
  Congrès internationaux organisés, 1947-1955. Participants, programmes essentiellement correspondance, documentation (dont le congrès des Universitaires d'Europe à Trieste, septembre 1955.) Entretiens anglo franco belge néerlandais, octobre 1946. Entretiens franco-hollandais, 23, 24 mai 1946. Réunion franco-suédoise, mars 1947. Réception des industriels tchécoslovaques à Paris, avril 1947. Réunion des industriels belges et français, 19 octobre 1946. Liste des participants, réception, correspondance. Correspondance du Conseil national du patronat français avec le Comité central industriel de Belgique, janvier-mars 1946.
• Da 23. Visite des parlementaires américains, septembre 1947. Entretiens franco-italien, février 1948. Commission mixte franco-italienne...
  Da 23. Visite des parlementaires américains, septembre 1947. Entretiens franco-italien, février 1948. Commission mixte franco-italienne permanente ; Da 24. Entretiens franco-belges, mars 1949. Correspondance, notes. Foires internationales. Correspondance préparatoire, 1947-1949. Foire de Toronto, août, septembre 1947. Correspondance, 1947, 1948. Catalogue de la section française. Foire de Milan, avril 1955. Foire royale néerlandaise, 1949-1953. Correspondance. Réception des industriels suédois, mars 1948. Correspondance. Chambre de Commerce Internationale Comité national français, 1945, 1946. Procès-verbal du Conseil de direction. Rapports sur la situation économique en France, des différents pays nordiques en Afrique française et au Maroc. Notes et rapports, 1945-1947. Correspondance du Conseil national du patronat français avec le Comité français et la Chambre de Commerce Internationale, notamment envoi de documents, 1945-1955. Correspondance avec le mouvement paneuropéen pour la paix, 1954, 1956. Assemblée générale du comité national français et commission française de la politique commerciale et monétaire. 6 juin 1950.
• Conférences de directeurs de fédérations.
• Conférences des directeurs de fédérations.
• Conférences des directeurs de fédérations.
• Assemblée consultative européenne de Strasbourg. États généraux européens du Travail et de la production, correspondance, 1950....
  Assemblée consultative européenne de Strasbourg. États généraux européens du Travail et de la production, correspondance, 1950. Commandes passées par l'étranger à l'industrie française. Conseil anglo-américain de la productivité, programme du 27ème cycle d'études de la CEGOS, rapports, 1948. Propagande culturelle aux États-Unis. Exposition tournante aux États-Unis, 1948. Correspondance avec la Chambre de Commerce Française des États-Unis. Notes. Comité de l'Europe constitué dans le cadre du Comité national américain de la Chambre de Commerce internationale. Correspondance, notes, 1948. Programme de secours à l'Europe. Journées d'études de l'exportation, programme, notes, rapports, correspondance presse, 1948. Association française pour les relations économiques avec l'Allemagne. Mission d'achat.
• Da 29. Ligue indépendante de coopération européenne - section française. Conseil français pour l'Europe Unie (devenu le Comité français...
  Da 29. Ligue indépendante de coopération européenne - section française. Conseil français pour l'Europe Unie (devenu le Comité français pour l'Europe libre en 1952), correspondance, liste des Membres du bureau et du Conseil. Résolutions du Congrès de La Haye, mai 1948. Note sur la structure du Comité International, 1948-1952. Rapport d'activité, 1955. Mouvement européen. Commission économique et sociale française. Deuxième conférence économique européenne de WESTMINSTER, janvier, février 1954. Propositions de la Commission économique et sociale française, résolutions. Rapport sur l'organisation du Conseil Économique et Social Européen, 1952. Commission mixte franco-sarroise ; Da 30. Conseil national du patronat français - Commission du Commerce Extérieur (1946-1950).
• Da 31. Relations internationales ; Da 32. Relations Conseil national du patronat français avec les Fédérations et Unions d'industrie ou...
  Da 31. Relations internationales ; Da 32. Relations Conseil national du patronat français avec les Fédérations et Unions d'industrie ou de commerce des pays étrangers.
• Da 33, Da 34. Relations Conseil national du patronat français avec les Fédérations et Unions d'industrie ou de commerce des pays...
  Da 33, Da 34. Relations Conseil national du patronat français avec les Fédérations et Unions d'industrie ou de commerce des pays étrangers ; Da 34. Répertoire du Commerce Extérieur établi par des courtiers de la CETAD qui donne lieu à des critiques et des suspicions, 1943-1953.
• Da 35. Mission anglaise en France / Missions française à Londres (1945) ; Da 36. Entretiens franco-hollandais des 23, 24 mai 1946.
• Da 37. Réunion des industriels belges et français, 19 octobre 1946 ; Da 38. Premier Congrès de l'Europe. LA HAYE, mai 1948.
• Courrier départ.
• Télex.
• Chrono.
• Courrier de M.J E BLUMEREAU.
• Notes - Relations économiques internationales.
• Dossier du secrétariat de M. R ASTIER Notes, la plupart émanée de la Commission des Relations Économiques internationales ; correspondance.
  Dossier du secrétariat de M. R ASTIER Notes, la plupart émanée de la Commission des Relations Économiques internationales ; correspondance.
• Agendas de [R. ASTIER] (R.A.) Secrétaire général, rapporteur, président de la Commission, 1971-1974.
• Réunions de la Commission des Relations Économiques Internationales.
• Réunions.
• Da 113. C R E I. (1955-1958) ; Da 114. Journées de l'investissement français à l'étranger numéro 2, 11, 12 octobre 1979.
• Commission de l'expansion à l'étranger.
• Da 121. Commission de l'expansion à l'étranger ; DA 122. Réunion d'information et de consultation (RIC).
• Réunion d'information et de consultation (RIC).
• DA 128. Réunion d'information et de consultation (RIC) ; DA 129. Commission internationale (1983, 1984, 1985).
• REI.
• DA 152. Réunions et Bureau des relations économiques internationales ; DA 153. Commissions ; DA 154. Groupe de travail «Transports...
  DA 152. Réunions et Bureau des relations économiques internationales ; DA 153. Commissions ; DA 154. Groupe de travail «Transports internationaux» (dépend de la commission des transports).
• DA 155. Groupe des exportateurs d'équipements ; DA 156. Commission de l'expansion à l'étranger.
• Commission de l'expansion à l'étranger. Réunions.
• DA 158. Réunions 26 septembre 1975-25 janvier 1979. Note du 5 février 1979 notifiant la suppression de la commission. Commission...
  DA 158. Réunions 26 septembre 1975-25 janvier 1979. Note du 5 février 1979 notifiant la suppression de la commission. Commission internationale ; réunions. Réunions d'information de consultation sur les questions économiques internationales ; DA 159 à 178. Chrono de Guy GELLEE (notes, lettres, documentation).
• Chrono de Guy GELLEE.
• Chrono de Pascal SIX.
• DA 185. Chrono de Pascal SIX ; notes, lettres, documentation ; DA 186 à 191. Minutier - Fernand LE GALL (Lettres, notes, documentation...
  DA 185. Chrono de Pascal SIX ; notes, lettres, documentation ; DA 186 à 191. Minutier - Fernand LE GALL (Lettres, notes, documentation (concernant des commissions, notamment)).
• Minutier - Fernand LE GALL.
• DA 192. Le marché intérieur ; notes du Conseil national du patronat français concernant la conquête du marché intérieur, les relations...
  DA 192. Le marché intérieur ; notes du Conseil national du patronat français concernant la conquête du marché intérieur, les relations avec le Japon, etc ; convocation et ordre du jour de réunions de diverses commissions et groupes de travail concernant le marché intérieur, 1981-1982. Protectionnisme ; notes sur les pratiques protectionnistes du Danemark, Belgique, Grande Bretagne, Irlande, Grèce, Italie, Pays Bas, RFA ; presse, 1982. Enquête du Conseil national du patronat français relative à l'appui de la direction générale des douanes contre les importations abusives ; correspondance, notes, 1982, 1983. Affaire des magnétoscopes bloqués à Poitiers ; presse, 1982, 1983. Définition du territoire douanier de la communauté. Textes législatifs des communautés européennes à propos de l'application du traité de Rome, 1975-1979. Documentation à propos de l'union douanière, du marché intérieur européen, 1983-1987. Symposium «L'Europe» organisé par le Conseil national du patronat français et la CCIP, 11, 12 octobre 1984 à Paris ; textes de rapports et discours ; DA 193. Accords de la CEE.
• DA 194. Accords ; DA 195. Douane.
• DA 196. Groupe d'études des questions douanières ; DA 197. Groupe d'études des questions douanières et statistiques.

Pour aller plus loin