Notice descriptive
Commission sociale.
Cote : 72 AS 419 à 509, 510(1) à 510(2), 511 à 597, 1830 à 1844
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.
Date : 1939-1989
Importance matérielle : 26.473 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1620829
Sous-Notice(s)
- U.S.A.
- U.S.A. Documents imprimés.
- Commission sociale, minute correspondance.
- Convention collective - Retraite des cadres.
- Retraites des cadres.
- Comité Économique et Social, CEE et CEEA.
- Comité Économique et Social (CEE).
- Ea 164. Direction de la main d'œuvre étrangère (Ministère du Travail) (1950-1953) ; Ea 164/2. Main d'œuvre étrangère (1954-1955).
- Comité Économique et Social.
- Bureau International du Travail.
- Régime d'allocations spéciales du chômage.
- Comité Économique et Social (CEE, CEEA).
- Comité Économique et Social (CEE, CEEA).
- Ea 171. Conseil Supérieur de la Médecine du Travail (1951-1953) ; Ea 172. Médecine du Travail (1946-1955).
- Conseil Supérieur de la Médecine du Travail.
- Commission paritaire nationale, retraite des cadres.
- Comité d'action technique contre la pollution atmosphérique.
- Comité d'action technique contre la pollution atmosphérique.
- Union des industries de la communauté européenne.
- Travail à domicile.
- CEE - Union des industries de la communauté européenne - Conseil des présidents.
- Ea 207. Secrétariat d'État au Travail (1955-1956) ; Ea 208. Troisième conférence internationale des industriels, 1956.
- Fonds de développement économique et social.
- Comité du fonds social européen (CEE).
- Conférences de presse, discours, interview, déclarations d'hommes politiques.
- Conseil économique (sans date) ; commissions (1950-1951).
- Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce - Commission de contrôle.
- Commission nationale technique.
- Commission paritaire nationale.
- Minutes, correspondance, 1950-1957 - 16 volumes (deux fois par an) 1/8.
- Minutes, correspondance, 1950-1957 - 16 volumes (deux fois par an) 2/8.
- Minutes, correspondance, 1950-1957 - 16 volumes (deux fois par an) 3/8.
- Minutes, correspondance, 1950-1957 - 16 volumes (deux fois par an) 4/8.
- Minutes, correspondance, 1950-1957 - 16 volumes (deux fois par an) 5/8.
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