Notice descriptive
Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.
- Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.
Auteurs : Yvonne Lanhers |
Cotes extrêmes : 72 AS 1 à 2063 |
Dates extrêmes : 1919-1987 |
Importance matérielle : 279 ml |
Conditions de communicabilité : Fonds communicable et/ou reproductible sur autorisation préalable du propriétaire-déposant. |
Conditions de réutilisation : La réutilisation des documents extraits du fonds est soumise à l’autorisation de l’ayant droit. |
Modalités d'entrées
Les archives cotées 72 AS ont été déposées par le Conseil national du patronat français (CNPF) aux Archives nationales (Paris) en 1988-1990. Elles ont été transférées au Centre des archives du monde du travail (Roubaix) en 1998.
Statut juridique
Archives privéesTris et éliminations
Le fonds 72 AS avait partiellement fait l'objet, par le CNPF lui-même, d'un cadre de classement matérialisé par une cotation alpha-numérique (rendue discontinue en raison des éliminations qui ont été pratiquées anciennement).
Lors de sa prise en charge en 1988-1991 par les Archives nationales, son état matériel ne permettait pas d'en effectuer un véritable reclassement. Les séries existantes ont ainsi été reprises et le cadre de classement augmenté de séries nouvelles symbolisées par la lettre W.
Aux Archives nationales, où le fonds a fait l'objet de dépôts successifs en raison de son volume, une nouvelle cotation 72 AS a été attribuée à l'ensemble des unités matérielles de rangement. En revanche, l'inventaire reste présenté dans l'ordre méthodique de l'ancien cadre de classement (correspondant aux anciennes cotes données par le CNPF).
Sous-Notice(s)
- Comité Franc-Extrême Orient (dépend de la Commission R.E.I.).
- Association d'études pour l'expansion de l'économie.
- Archives de Philippe Combin, Directeur des Affaires Financières.
- Subventions du Conseil national du patronat français.
- Environnement.
- CEFILM.
- Questions sociales internationales.
- La direction scientifique et technique.
- Archives de Patrice Leroy-Jay.
- Institut de l'entreprise.