Notice descriptive

Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.

L'entreprise. Environnement.

Cote : 72 AS 1209, 1661 à 1666, 1924 à 1938

Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.

Date : 1969-1986

Importance matérielle : 3.206 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/1621527

Sous-Notice(s)

Situation financière des entreprises ; groupe de travail «Banques-entreprises».
Comités départementaux d'aide aux entreprises en difficulté ; décentralisation.
Questionnaire sur les charges des entreprises.
17 W 13. Dossier des réponses non exploitées, avril-juillet 1983 ; 17 W 14. Difficultés des entreprises. Correspondance des entreprises...
17 W 13. Dossier des réponses non exploitées, avril-juillet 1983 ; 17 W 14. Difficultés des entreprises. Correspondance des entreprises en difficulté ; démarches du Conseil national du patronat français. Association pour apporter assistance aux chefs d'entreprises en difficulté passagère. CAPED (commission d'aide pour les entreprises en difficulté ?), décembre 1982-juin 1985 ; 17 W 15. L'investissement dans l'entreprise. Correspondance concernant le séminaire préparatoire à Beaugency, avril 1972. Programme, journaux invités, notes d'information. Texte de l'allocution du Président HUVELIN. Texte du rapport final, annexes. Résultats du questionnaire «Investissements-énergie» de novembre 1973, 28 janvier 1974.
Tableau de bord de l'entreprise ; union des industries de la communauté européenne ; répartition des revenus dans les entreprises...
Tableau de bord de l'entreprise ; union des industries de la communauté européenne ; répartition des revenus dans les entreprises industrielles.
Organisation professionnelle.
Le financement des entreprises ; groupe de réflexion «Environnement des entreprises françaises» ; situation financière des entreprises.
Commission de l'environnement.
Commission de l'environnement ; nuisances.
17 W 29. Groupe Paul Émile VICTOR pour la défense de l'homme et de son environnement ; lettre à R. HUISSOUD ; documentation, 1977 ; 17 W...
17 W 29. Groupe Paul Émile VICTOR pour la défense de l'homme et de son environnement ; lettre à R. HUISSOUD ; documentation, 1977 ; 17 W 30. Conseil supérieur des installations classées. Réunion, 9 mars 1981 ; convocations, dossier et documents relatifs à l'ordre du jour. Réunion, 19 janvier 1982 ; convocations, dossier et documents relatifs à l'ordre du jour. Demande d'agrément ; projets d'instruction technique ; études et avis ; 17 W 31. Comité plénier national pour la récupération et l'élimination des déchets, CRED. Réunions. Réunion du bureau, 27 octobre 1977. 1977-1979. Note sur le programme d'action.
Association française pour l'étude des eaux ; . Installations classées ; fédération nationale des associations de riverains et...
Association française pour l'étude des eaux ; . Installations classées ; fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau.
17 W 35. Chambre de Commerce Internationale. Conférence mondiale des industries sur l'environnement, 29-30 mai 1972, Göteborg ;...
17 W 35. Chambre de Commerce Internationale. Conférence mondiale des industries sur l'environnement, 29-30 mai 1972, Göteborg ; programme, délégations, rapports, projet de conclusions et conclusions. Conférence mondiale de l'environnement sous l'égide de l'ONH, Stockholm, 9-15 et 16 juin 1972 ; note du Conseil national du patronat français, déclaration de Walter HILL, résolution de l'Unice ; 17 W 36. 6e Congrès international de l'industrie du béton prêt à l'emploi (ERMCO), Bruxelles le 22-26 septembre 1980 ; liste des participants. 3e Assises internationales de l'environnement, 9-11 décembre 1980 à Paris ; participants ; réunion de presse ; compte-rendu des débats. Centre de documentation français scientifique et technique de Sofia, juin 1981. Protection de l'environnement, correspondance. Semaine internationale de la nature, 12-21 juin 1981 à Paris ; correspondance (mars 1981). 1er salon international de l'exploitation des océans et des mers, des ports et de la construction navale, 15-18 février 1982. Compte-rendu de la réunion d'information du 12 janvier 1981 à Paris ; documentation. 4e symposium sur la recherche en matière de pollution atmosphérique ; 2e colloque Énergie - nuisances des véhicules ; chimie et atmosphère (A.T.P, C.N.R.S), mars 1982 Arles ; programme, thèmes, informations pratiques ; 17 W 37. Comité du silence. Réunions.
17 W 38. Commissariat au Plan. Sixième plan «orientation de la politique de l'eau». Eau, 1971-1975. Préparation du septième plan....
17 W 38. Commissariat au Plan. Sixième plan «orientation de la politique de l'eau». Eau, 1971-1975. Préparation du septième plan. Préparation du huitième plan. Rapport de l'intergroupe «Environnement», juillet 1980 ; texte, propositions de modifications du rapport ; 17 W 39. Programme des Nations Unis pour l'environnement. Unice. Unice. Commission de l'environnement.
17 W 40. Conseil de l'Europe. Centre européen d'information pour la conservation de la nature. Les entretiens écologiques de Dijon....
17 W 40. Conseil de l'Europe. Centre européen d'information pour la conservation de la nature. Les entretiens écologiques de Dijon. Envoi à T. de JONGH de notes de groupes, mars 1976. Texte des rapports, participants, compte-rendu, 18-20 avril 1977. 24 avril 1979. Intersession, 5-6 novembre 1979 ; ordre du jour, participants, programme des groupes. Conclusions de la troisième session, documentation, 31 mars-2 avril 1981 ; 17 W 41. Mise en place de la redevance, rejets toxiques. Correspondance, notes, rapports, compte-rendu de réunions émanés de ; 17 W 42. Groupe interministériel de coordination des actions de promotion et de développement des technologies industrielles propres (ministère de l'Environnement). Réunions, convocation, ordre du jour, compte-rendu, relevé de décision.
17 W 43. Manuel de l'eau. Manuel pratique. La lutte contre «la pollution de l'eau» ; 17 W 44. Redevances dues par les usagers des...
17 W 43. Manuel de l'eau. Manuel pratique. La lutte contre «la pollution de l'eau» ; 17 W 44. Redevances dues par les usagers des réseaux d'assainissement et des stations d'épuration. Coefficients spécifiques de pollution, prises en charge des agences de Bassin, correspondance avec les usagers industriels de l'eau comportant des informations, documentation, 1974-1980 ; 17 W 45. Symposium sol-déchets, organisé par Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets, Angers le 15-18 avril 1980. Organisation, réservation de R. Huissoud, programme, textes des exposés. Réorganisation de la gestion de l'eau.
Installations classées, nomenclatures.
Conseil supérieur des installations classées ; centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique ; environnement.
Conseil supérieur des installations classées ; centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique ; environnement.
Commission interministérielle des comptes du Patrimoine naturel ; groupe de réflexion «Évolution des agences financières de bassins» ; eau.
Commission interministérielle des comptes du Patrimoine naturel ; groupe de réflexion «Évolution des agences financières de bassins» ; eau.
Eau ; installations classées, les études d'impact.
Eau.
Comité de la propreté industrielle, urbaine et rurale ; comité de l'Eau ; commission Environnement.

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