Notice descriptive

Sous-Notice(s)

• Ec 1. Comité de liaison ; Ec 3. Union des Industries et métiers de la métallurgie.
• Journées patronales de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
• Commission sociale.
• Délégation à la promotion sociale. Livre blanc de la promotion sociale, 1966 imprimé. Conseil Supérieur de l'Éducation Nationale Session...
  Délégation à la promotion sociale. Livre blanc de la promotion sociale, 1966 imprimé. Conseil Supérieur de l'Éducation Nationale Session plénière, 1976 et sessions ordinaires. Deux réunions section permanente, procès-verbaux de séance, 1976. Service des enseignements supérieurs et de la recherche. Compétences d'évolution aux Conseils d'enseignement en ce qui concerne les Enseignements techniques supérieurs. Réunions.
• Négociations paritaires ayant conduit à l'accord du 9 juillet 1970 sur la formation et le perfectionnement professionnel. Réunions des...
  Négociations paritaires ayant conduit à l'accord du 9 juillet 1970 sur la formation et le perfectionnement professionnel. Réunions des commissions paritaires, propositions, discussion, projet d'accord, 1969, 1970. Avenant à l'accord national interprofessionnel du 9 juillet. Négociations paritaires ayant conduit à l'avenant cadre du 30 avril 1971. Textes de propositions syndicales et patronales ; correspondance, propositions des professions. Contacts avec les pouvoirs publics ; correspondance, notes, 1970, 1971.
• Négociations paritaires sur la formation des techniciens, des cadres, la formation permanente, la politique active de l'emploi appliquée...
  Négociations paritaires sur la formation des techniciens, des cadres, la formation permanente, la politique active de l'emploi appliquée aux cadres.
• Formation et perfectionnement professionnels et recherche d'un accord pour les cadres.
• Projet de loi sur l'allocation de conversion et la formation des salariés, 1968. Perfectionnement continu des travailleurs et notamment...
  Projet de loi sur l'allocation de conversion et la formation des salariés, 1968. Perfectionnement continu des travailleurs et notamment des cadres.
• Ec 16. Projets de textes - loi du 16 juillet 1971 ; Ec 16 à 17. Loi du 16 juillet 1971.
• Brevet d'enseignement professionnel.
• Enseignement - Formation - Emploi.
• Commission permanente.
• Conseil National de la formation professionnelle et de la promotion sociale et de l'emploi (auprès du Premier Ministre).
• Comité des Actions. Séminaire SCHELL, 1971 sur de nouveaux textes législatifs. Entreprise et personnel. Institut d'études et de...
  Comité des Actions. Séminaire SCHELL, 1971 sur de nouveaux textes législatifs. Entreprise et personnel. Institut d'études et de Développement. Études, lettres d'information, 1970, 1971. Commission sociale.
• Ec 26. Négociations paritaires sur la formation et le perfectionnement professionnels ; Ec 26 bis. Projet de loi concernant la réforme...
  Ec 26. Négociations paritaires sur la formation et le perfectionnement professionnels ; Ec 26 bis. Projet de loi concernant la réforme des enseignements techniques et professionnels de l'apprentissage, de la formation professionnelle permanente. Union nationale interprofessionnelle pour l'emploi dans l'industrie et le commerce.
• Fonds national de la promotion sociale créé en 1961.
• Assises de LYON, 1970.
• Fondation nationale pour l'enseignement de la gestion des entreprises, 1977.
• Ec 31. Rapport de Charles GIRAUD et annexes. Documentation ; Ec 31 bis. Pour une politique européenne de l'Enseignement Supérieur,...
  Ec 31. Rapport de Charles GIRAUD et annexes. Documentation ; Ec 31 bis. Pour une politique européenne de l'Enseignement Supérieur, objectifs et moyens, Bruges, 1973.
• Projet de modification du texte du 9 juillet 1970 sur la formation et le perfectionnement professionnels, 1976. Correspondance,...
  Projet de modification du texte du 9 juillet 1970 sur la formation et le perfectionnement professionnels, 1976. Correspondance, remaniements du projet propositions de la délégation patronale, réunions paritaires. Accord national interprofessionnel et paritaire, 9 juillet 1970. Organisation du congé de formation. Délibération du Comité d'entreprise de la formation professionnelle continue. Propositions des syndicats, 1976. 1974-1976.
• Formation.
• Commissariat général du plan 6ème plan «Équilibre de l'Emploi».
• Commission de l'Éducation du 6ème Plan.
• Bureau universitaire de statistiques et de documentation scolaire et professionnelle. Les Cadres supérieurs. Politiques de gestion....
  Bureau universitaire de statistiques et de documentation scolaire et professionnelle. Les Cadres supérieurs. Politiques de gestion. Entreprises - École de guerre, 1966, 1967. Diplôme d'études supérieures techniques. Comité d'études des problèmes posés par l'insertion des jeunes non scolaires et la vie professionnelle et le milieu social (Premier Ministre). Rapports, réunions, correspondance, notes, 1965, 1966.
• Projet FONTANET, 1974. Association pour l'emploi des cadres, 1972. Union des industries de la communauté européenne. Entreprise et...
  Projet FONTANET, 1974. Association pour l'emploi des cadres, 1972. Union des industries de la communauté européenne. Entreprise et formation continue, revue, 1975.
• Ec 37. Groupe Enseignement Supérieur. Rapports, notes. Colloque sur l'Enseignement Supérieur en alternance, Rennes, septembre 1973....
  Ec 37. Groupe Enseignement Supérieur. Rapports, notes. Colloque sur l'Enseignement Supérieur en alternance, Rennes, septembre 1973. Participants, documents remis aux participants. Rapports. Documentation. Assemblées Générales, 1958-1972. Rapports concernant notamment les rapports sociaux dans l'entreprise, la politique sociale et l'emploi. Négociations paritaires sur la formation et le perfectionnement. Rapport de la Commission Enseignement - Formation, formation professionnelle ; Ec 38. Commission Sociale Enseignement - Formation.
• Ec 40. Commission des Communautés européennes - session du Comité consultatif pour la formation professionnelle et la formation...
  Ec 40. Commission des Communautés européennes - session du Comité consultatif pour la formation professionnelle et la formation continue, 1972-1975. Notes, Correspondance, documentation. Organisation de coopération et de développement économique Direction Affaires sociales, de la main-d’œuvre et de l'éducation, rapports, 1975. Union des industries de la Communauté européenne, formation professionnelle, séminaire sur la formation professionnelle des travailleurs migrants, 1972-1974. Note sur la formation permanente, 1973 ; Ec 41. Projet de création d'une université libre des affaires, 1969, du Centre d'Études Supérieures de Gestion, notes. Groupe de travail perfectionnement ingénieurs et cadres.
• Journée d'études de Deauville sur la formation continue, 1973.
• Ec 43. Rapport entre l'État et les établissements privés. Réforme de l'apprentissage, projet de décision. Documents de travail, études...
  Ec 43. Rapport entre l'État et les établissements privés. Réforme de l'apprentissage, projet de décision. Documents de travail, études sur la formation des apprentis, 1963, 1964. Formation professionnelle des adultes ; Ec 43 bis. Ministère de l'Éducation Nationale - Formation Supérieure.
• Ec 45. Groupe d'études des Formations Supérieures ; Ec 46. Centre National des moyens d'enseignement pour la promotion sociale,...
  Ec 45. Groupe d'études des Formations Supérieures ; Ec 46. Centre National des moyens d'enseignement pour la promotion sociale, documentation. Association française pour la promotion du travail, documentation, 1955-1965. Formation des apprentis.
• Courrier de M. CORPET, 1966-1968. Documentation, promotion sociale, Union des industries de la communauté européenne. Structure de...
  Courrier de M. CORPET, 1966-1968. Documentation, promotion sociale, Union des industries de la communauté européenne. Structure de l'enseignement technique, de l'apprentissage. Étude de la hiérarchie professionnelle, 1960-1963.
• Commissariat général du plan de l'Équipement et de la Productivité - Service des Affaires Sociales. Intergroupes, formation,...
  Commissariat général du plan de l'Équipement et de la Productivité - Service des Affaires Sociales. Intergroupes, formation, qualification. Quelques procès-verbaux de réunions. Rapports. Documentations diverses notamment rapports de la Commission du «problème de la main d'œuvre». Ministère du Travail D.G. Travail et Emploi. Document sur l'offre d'emploi, la fiche d'offre d'emploi. INSEE.
• Commission de l'Emploi.
• Commission sociale.
• Association Nationale pour la formation professionnelle des adultes. Budget. Rapports d'activité. Textes fondamentaux.
• Formation professionnelle.
• Fondation Nationale pour l'enseignement de la gestion.
• Colloques.
• Mission TEFER. Comité LANDUCCI. Conférence - Réforme scolaire et universitaire, 1968. CEE - Affaires sociales. Séminaire sur...
  Mission TEFER. Comité LANDUCCI. Conférence - Réforme scolaire et universitaire, 1968. CEE - Affaires sociales. Séminaire sur l'enseignement technique, 1967 Organisation de coopération et de développement économique.
• Colloque national sur l'éducation, novembre 1973. Notes, études, correspondance.
• Ec 58. Lettres du Conseil national du patronat français aux Présidents de Fédérations, 8 août 1973 concernant leur relation avec la...
  Ec 58. Lettres du Conseil national du patronat français aux Présidents de Fédérations, 8 août 1973 concernant leur relation avec la mission formation continue des Universités et avec les organisations syndicales. Réponses des fédérations et groupement divers ; Ec 59. Union des industries de la communauté européenne - Groupe de travail «Formation professionnelle» ; réunions mars-septembre 1973. Correspondance, notes et rapports, projets.
• Ec 60. Conseil Supérieur de l'Éducation Nationale - Session plénière, 1974 ; Ec 61. Chrono ; Ec 62. Notes, correspondance.
• Ec 63. Correspondance ; Ec 64. Commission Enseignement, Formation-Emploi.
• Commission Enseignement - Formation - Emploi du Conseil national du patronat français.
• Réforme de l'enseignement.
• Ec 189. Formation professionnelle continue ; Ec 190. Actions de formation continue par catégorie et branches, listes bâtiment,...
  Ec 189. Formation professionnelle continue ; Ec 190. Actions de formation continue par catégorie et branches, listes bâtiment, céramique, chaussure, tannerie, chimie, commerce, pharmacie, métaux (en plus notes sur les effectifs par région, les besoins en main d'œuvre,) textiles, transports, répertoire, verre). SYNTEC.
• Formation professionnelle permanente.
• Groupe de travail chargé de déterminer les critères de répartition des crédits aux Universités. Documents de travail utilisés. Rapport...
  Groupe de travail chargé de déterminer les critères de répartition des crédits aux Universités. Documents de travail utilisés. Rapport présenté par la commission. Documentation émanée du Secrétaire d'État aux universités, notes, statistiques, tableaux divers de la situation des universités. Répartition des subventions allouées à la recherche. Rapport présenté par la commission concernant les moyens et les personnels 1973.
• Agence nationale pour l'emploi.
• Cercles de qualité - AFCERCO. Conseil d'administration. Colloques. Correspondance - 1983/1984. Documentation.

Pour aller plus loin