Notice descriptive
Commission sociale.
Cote : 98 AS 533 à 575, 98 AS 610 à 670
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 98 AS. > Commission sociale, service de la règlementation du travail.
Date : 1945 - 1993
Identifiant ARK : ark:/60879/1093213
Sous-Notice(s)
- Travailleurs handicapés.
- Allocations familiales. Généralités : correspondance et presse.
- Main-d'oeuvre étrangère.
- Frontaliers. Généralités : textes, travaux parlementaires, presse, jurisprudence, correspondance.
- Régimes de retraites complémentaires. - Comptes rendus de réunions paritaires sur les travaux des partenaires sociaux.
- Comptes rendus du groupe de travail "Retraites".
- Notes sur l'âge de la retraite, réflexions sur l'assurance vieillesse, groupe d'études sur les problèmes de troisième âge.
- Régimes de retraites complémentaires. Comptes rendus de réunions sur l'accord C.N.P.F-syndicats du 25 juin 1968.
- Comptes rendus de la Commission de Sécurité Sociale.
- Débats parlementaires, convention médicale, A.R.R.C.O.
- Diverses conventions collectives de travail.
- Conventions collectives d'Outre-Mer et africaine.
- Études de MR DE VERNEJOUL et MR BOUTBIEN sur les problèmes poses par la sécurité sociale présentée au conseil économique et social.
- Revue bimensuelle "Travail et profession d'Outre-Mer".
- Textes de Loi, documents de travail, correspondance, notes de travail sur l'Algérie.
- Textes de Loi, documents de travail, correspondance, notes sur le Congo/Kinshasa.
- Diverses conventions collectives en Métropole et de la région parisienne.
- Documents de travail, correspondance, notes sur les pays Africains ayant un régime vieillesse de base.
- Chronologie, notes, correspondance, documents de travail sur le groupe d'études "personnel français en service à l'étranger".
- Cahiers Prud'homaux de 1958, 1959, 1960, 1961, 1962.
- Notes, graphiques, notes chiffrées sur les ASSEDIC. - Chronologie du service de la réglementation du travail. 1987.
- Notes sur la sécurité sociale et sur ses accords internationaux. - Dossier sur la sécurité sociale.
- Rapports annuels de l'Inspection Générale des Affaires Sociales.
- Courrier de la Commission Sociale.
- Notes de la Commission Sociale.
- Rapport du Vème Plan sur les Hôpitaux.
- Comptes rendus de réunions de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés sur l'Hospitalisation.
- Documents de travail, notes, correspondance de la Commission.
- Coupures de presse sur les Honoraires Médicaux.
- Documents, notes, rapport, comptes rendus de réunions de l'A.R.R.C.O. (Association des Régimes de Retraites Complémentaires).
- Délégation à l'emploi.
- Indemnisation chômage.
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