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Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé.
    Cote : 2004 32 1 à 114
    Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
    Date : 1853-2003
    Importance matérielle : 9.708 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/2235496

    • Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France.
      Cote : 2004 32 1 à 89
      Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé.
      Date : 1880-2003
      Importance matérielle : 7.514 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/2235497

      • Activités du Crédit foncier de France.
        Cote : 2004 32 24 à 87
        Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France.
        Date : 1950-2000
        Importance matérielle : 5.802 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/2235530

        • Études et réglementations.
          Cote : 2004 32 24 à 31
          Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France.
          Date : 1950-1997
          Importance matérielle : 0.644 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/2235531

          • Marché hypothécaire et financement bancaire.
            Cote : 2004 32 24 à 26
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations.
            Date : 1966-1997
            Importance matérielle : 0.24 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/2235532

            • Mise en place du marché hypothécaire.
              Cote : 2004 32 24
              Ancienne cote : 2004_032_018
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Marché hypothécaire et financement bancaire.
              Présentation du contenu :

              Instruction et législation : notes, schéma évolutif du rôle du Crédit foncier de France, convention avec le ministre de l'Économie et des finances, directives, textes de lois, avis, rapports, revues Textes d'intérêt général sur la « Loi de...

              Ouvrir le détail
              Date : 1967-1997
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Modalités d'accès :

              25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

              Identifiant ARK : ark:/60879/209975.2235533

            • Codification, titrisation des crédits bancaires et épargne-logement.
              Cote : 2004 32 25
              Ancienne cote : 2004_032_004
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Marché hypothécaire et financement bancaire.
              Présentation du contenu :

              Mise à jour et projet de loi : avis, notes, articles de presse.

              Date : 1971-1988
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Modalités d'accès :

              25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

              Identifiant ARK : ark:/60879/209976.2235534

            • Documentation.
              Cote : 2004 32 26
              Ancienne cote : 2004_032_004
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Marché hypothécaire et financement bancaire.
              Présentation du contenu :

              Le droit, la banque et le financement hypothécaire : rapports et revues de presse.

              Banque.

              Finance.

              Droit bancaire.

              Bulletin de la banque de France.

              Juris Classeur périodique.

              Ouvrir le détail
              Date : 1966-1996
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/209977.2235535

          • Prêts.
            Cote : 2004 32 27 à 31
            Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations.
            Date : 1950-1997
            Importance matérielle : 0.404 ml
            Identifiant ARK : ark:/60879/2235536

            • Prêts aidés au logement, aux fonctionnaires et dans les départements d'Outre-Mer.
              Cote : 2004 32 27
              Ancienne cote : 2004_032_004
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.
              Présentation du contenu :

              Études, financement et instruction : rapports, comptes rendus, revues de presse, circulaires, notes, avenant de convention, livret Doctrine et pratique notariale « Réforme du régime des primes et des prêts à la construction » et « Cours...

              Ouvrir le détail
              Date : 1961-1995
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

              Identifiant ARK : ark:/60879/209978.2235537

            • Prêts locatifs intermédiaires.
              Cote : 2004 32 28
              Ancienne cote : 2004_032_018
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.
              Présentation du contenu :

              Réglementation : circulaires, avis, communiqué, notes, documents juridiques.

              Date : 1987-1996
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Identifiant ARK : ark:/60879/209979.2235538

            • Prêts aidés par l'État.
              Cote : 2004 32 29
              Ancienne cote : 2004_032_013 ; 2004_032_016
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.
              Présentation du contenu :

              Études sur le devenir des logements prêts pour l'accession à la propriété dans les villes nouvelles et distribution par le Crédit foncier : livrets annuels (autorisations de l'année, par séries chronologiques des dix dernières années et bilan...

              Ouvrir le détail
              Date : 1950-1994
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Modalités d'accès :

              25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

              Identifiant ARK : ark:/60879/209980.2235539

            • Mobilisation du crédit immobilier à moyen terme.
              Cote : 2004 32 30
              Ancienne cote : 2004_032_017
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.
              Présentation du contenu :

              Instruction : circulaires, rapport d'activité et des opérations financières, presse, bandes générales de traitement des primes, tableaux de situation, conditions générales des interventions du Crédit national et de la Compagnie française...

              Ouvrir le détail
              Date : 1957-1988
              Importance matérielle : 0.08 ml
              Modalités d'accès :

              25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

              Identifiant ARK : ark:/60879/209981.2235540

            • Prêts conventionnés (prêts pour l'accession à la propriété et prêt pour l'accession sociale).
              Cote : 2004 32 31
              Ancienne cote : 2004_032_017
              Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.
              Présentation du contenu :

              Instruction : avis aux organismes prêteurs et aux services internes, presses, circulaires, fiche de renseignement sur les prêts locatifs aidés, journal interne Foncier mensuel, notes, questionnaire, amendements, projet de loi à l'Assemblée...

              Ouvrir le détail
              Date : 1986-1997
              Importance matérielle : 0.084 ml
              Modalités d'accès :

              50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

              Identifiant ARK : ark:/60879/209982.2235541



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