Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé.
  - Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France.
    - Activités du Crédit foncier de France.
      - Études et réglementations.
        Marché hypothécaire et financement bancaire.

Codification, titrisation des crédits bancaires et épargne-logement.

Cote : 2004 32 25

Ancienne cote : 2004_032_004

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Marché hypothécaire et financement bancaire.

Présentation du contenu :

Mise à jour et projet de loi : avis, notes, articles de presse.

Date : 1971-1988

Importance matérielle : 0.08 ml

Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/209976.2235534

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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