Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé.
  - Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France.
    - Activités du Crédit foncier de France.
      - Études et réglementations.
        Prêts.

Prêts aidés par l'État.

Cote : 2004 32 29

Ancienne cote : 2004_032_013 ; 2004_032_016

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.

Présentation du contenu :

Études sur le devenir des logements prêts pour l'accession à la propriété dans les villes nouvelles et distribution par le Crédit foncier : livrets annuels (autorisations de l'année, par séries chronologiques des dix dernières années et bilan...

Date : 1950-1994

Importance matérielle : 0.08 ml

Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/209980.2235539

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

Le formulaire de recherche :

Recherche libre