Notice descriptive

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.
- Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé.
  - Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France.
    - Activités du Crédit foncier de France.
      - Études et réglementations.
        Prêts.

Prêts locatifs intermédiaires.

Cote : 2004 32 28

Ancienne cote : 2004_032_018

Contexte : Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32. > Sous-fonds Henri Heugas-Darraspen, employé. > Employé aux activités foncières du Crédit foncier de France. > Activités du Crédit foncier de France. > Études et réglementations. > Prêts.

Présentation du contenu :

Réglementation : circulaires, avis, communiqué, notes, documents juridiques.

Date : 1987-1996

Importance matérielle : 0.08 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/209979.2235538

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Crédit foncier de France : sous-fonds Heugas-Darraspen (Henri), employé et Fuzier (Pierre-Éric), secrétaire général. Entrée 2004 32.

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