Notice descriptive
Contrats.
Cote : 200 AQ 22 à 27
Contexte : Creusot-Loire (et anciennes sociétés absorbées). > Sociétés dissoutes et liquidées.
Date : 1905-1982
Importance matérielle : 0.806 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/2267566
Sous-Notice(s)
- Constitutions de sociétés ; protocoles d'accord ; conventions d'apports actifs (1948-1970).
- Contrat d'apport ; acte d'apport-fusion ; protocoles d'accords ; conventions (1905-1971).
- Protocoles d'accord ; convention d'apport ; contrats (1964-1970).
- Création de sociétés ; cession de fonds ; contrats ; accords ; convention (1938-1978).
- Protocoles d'accord, conventions, constitution de société (1950-1971).
- Prises de participation ; accords ; contrats ; traités d'apports (1972-1982).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Creusot-Loire (et anciennes sociétés absorbées).Le formulaire de recherche :
