Notice descriptive

Projets d'arrêté et de décret de réglementation, texte, observations, janvier 1984, décembre 1983-décembre 1985 ; journée d'études organisée par la chambre syndicale nationale de l'hygiène publique : résumé des interventions, juin 1984, 1984-1986.

Inondations : notes, rapport, 1984 ; groupe de travail «Aménagement de rivières» (agence Adour-Garonne), compte-rendu de réunion, 10 septembre 1985 ; notes, propositions d'action, 1984, 1985.

Rejets de mercure par électrolyse des chlorures alcalins : propositions de directive du Conseil des communautés européennes ; directives du ministère de l'Environnement, 1979-1982.

Notes et observations du Conseil national du patronat français, ministère de l'environnement, conseil des communautés européennes concernant notamment les rejets de cadmium, 1976-1983.

Documentation.