Cote : 72 AS 349
Ancienne cote : Da 19, Da 20
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Commission des relations économiques internationales.
Présentation du contenu : Da 19. Conférence de la Haye, décembre 1969 (1969-1973).
- Discours d'ouverture. Résolution de l'Union des industries de la communauté européenne. Position du Conseil national du patronat français : projet de note et note, octobre 1969. Réunion de...

Da 19. Conférence de la Haye, décembre 1969 (1969-1973).
- Discours d'ouverture. Résolution de l'Union des industries de la communauté européenne. Position du Conseil national du patronat français : projet de note et note, octobre 1969. Réunion de la Commission des relations économiques internationales du 8 décembre : projet d'exposé, interview du Président de ladite commission, notes du Conseil national du patronat français, presse.
- Conférence de COPENHAGUE, décembre 1973 : texte du communiqué publié ; réflexions, note, documentation.
Da 20. Communauté Européenne (1970-1974).
- Règlement financier de la Communauté, commentaires, notes. Enquête du Conseil national du patronat français sur les accords à négocier avec les pays européens non candidats à l'adhésion, 1971. Documentation. Démarches des Fédérations industrielles européennes (Conseil des fédérations industrielles d'Europe) auprès du patronat japonais, 1971. Article 86 du traité de Rome et fusion de sociétés, concurrence et coopération des entreprises. Notes, documentation, 1970-1972.

Date : 1969-1974
Importance matérielle : 0.133 ml
Modalités d'accès : article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/408410.1620685