17 W 50. Commission interministérielle des comptes du Patrimoine naturel : groupe de travail «Entreprises» ; convocations, documents préparatoires, compte-rendu ; documents de travail, novembre 1981-mai 1982.
17 W 51. Groupe de réflexion...

17 W 50. Commission interministérielle des comptes du Patrimoine naturel : groupe de travail «Entreprises» ; convocations, documents préparatoires, compte-rendu ; documents de travail, novembre 1981-mai 1982.
17 W 51. Groupe de réflexion «Évolution des agences financières de bassins» :
- Réunions : convocations, ordre du jour, feuilles de présence, procès-verbaux, documents de travail, notes manuscrites, 30 janvier-10 juin 1980.
- Correspondance et documents de base concernant les agences de bassins, 1978-1979.
- Enquête de l'institut de recherches hydrologiques de Nancy sur la pollution des rejets des circuits de refroidissement industriel, correspondance, 1981.
17 W 52. Eau :
- Informations générales, correspondance, notes manuscrites, 1969-1984.
- Nomenclature des déchets, 1983.
- Association alsacienne des usagers industriels de l'eau : procès-verbaux de l'Assemblée générale annuelle, 1983-1985.
- Groupe technique «Eau», convocation, notes, 1985.
- Protection de l'eau potable de l'agglomération parisienne, correspondance, notes, études, 1985, 1986.
- Modification de la composition des organismes de bassins : correspondance, notes manuscrites, projets de décrets, décrets, 1985 ; documentation.
