Cote : 72 AS 1936
Ancienne cote : 17 W 53, 17 W 54
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > L'entreprise. Environnement.
Présentation du contenu : 17 W 53. Eau :
- Comité français de la recherche sur la pollution de l'eau (CFRP) ; réunions, Assemblée générale, conseil d'administration, procès-verbaux, documentation, 1983-1985.
- Agences de bassin, quatrième programme d'interventions, dossier...

17 W 53. Eau :
- Comité français de la recherche sur la pollution de l'eau (CFRP) ; réunions, Assemblée générale, conseil d'administration, procès-verbaux, documentation, 1983-1985.
- Agences de bassin, quatrième programme d'interventions, dossier par bassin : correspondance ; notes techniques ; présentation du projet du quatrième programme ; décisions et compte-rendu de réunions de Conseils d'administration de bassins, 1981. Deuxième révision du quatrième programme d'interventions 1982-1986, 1983.
17 W 54. Installations classées, les études d'impact :
- Projet de directive du conseil des communautés européennes, rapport de la commission de l'environnement parlement européen, 1980-1981 ; considérations de l'Unice, 1980.
- Documentation émanée de divers organismes public et d'entreprises privées ; schéma d'une étude d'impact pour un projet industriel (établi par le Conseil national du patronat français ), 1976-1980.
- Journées d'étude pour l'environnement «les études d'impact» 18-20 septembre 1979 à Chambéry ; programme ; documentation.

Date : 1976-1986
Importance matérielle : 0.164 ml
Modalités d'accès : article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/410247.1621548