Cote : 72 AS 1926
Ancienne cote : 17 W 27, 17 W 28
Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > L'entreprise. Environnement.
Présentation du contenu : 17 W 27. Commission de l'environnement : chrono lettres et notes, 1978-mars 1979, signées le plus souvent par R. HUISSOUD, rapporteur de la commission.
17 W 28. Nuisances : chrono lettres et notes, signées René KEMPF, avril 1970-juillet 1972.

17 W 27. Commission de l'environnement : chrono lettres et notes, 1978-mars 1979, signées le plus souvent par R. HUISSOUD, rapporteur de la commission.
17 W 28. Nuisances : chrono lettres et notes, signées René KEMPF, avril 1970-juillet 1972.

Date : avril 1970-mars 1979
Importance matérielle : 0.149 ml
Modalités d'accès : article communicable sur autorisation
Identifiant ARK : ark:/60879/409989.1621538