Notice descriptive
Suivi des décisions ministérielles.
Cote : 2008 28 138 à 146
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Activités. > Revendications professionnelles.
Date : 1955/1992
Identifiant ARK : ark:/60879/1406566
Sous-Notice(s)
- Définition et modification de l’arrêté ministériel du 20 août 1956 sur la composition des équipages.
- Étude sur l’organisation des services de sécurité incendie.
- Étude relative à la défense d’un équipage à trois dans le SE 210 Caravelle.
- Circulation des travailleurs et législation européenne.
- Étude sur les dangers introduits par l’usage des matériaux plastiques dans la construction et l’aménagement des aéronefs.
- Projet de directive européenne relative à l’acceptation mutuelle des licences.
- Projet de directive européenne relative à l’harmonisation des licences pour les fonctions de l’aviation civile.
- Réquisitions dans le cadre de la guerre du Golfe.
- Avis concernant la modification du décret du 5 novembre 1987 relatif aux conditions d’utilisation des avions.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
