Notice descriptive
Projet de directive européenne relative à l’harmonisation des licences pour les fonctions de l’aviation civile.
Cote : 2008 28 144
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Activités. > Revendications professionnelles. > Suivi des décisions ministérielles.
Présentation du contenu :
Projet de directive européenne, comptes rendus de réunions, documents de travail, notes manuscrites, correspondance.
Date : 1989-1991
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404131.1406573
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
