Notice descriptive
Définition et modification de l’arrêté ministériel du 20 août 1956 sur la composition des équipages.
Cote : 2008 28 138
Contexte : Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28. > Syndicat national. > Activités. > Revendications professionnelles. > Suivi des décisions ministérielles.
Présentation du contenu :
Arrêté ministériel, circulaires ministérielles, projets d’arrêté, projet de décisions, rapports, comptes rendus de réunions, tracts, notes manuscrites, correspondance.
Date : 1955-1979
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/1404124.1406567
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Syndicat national des officiers mécaniciens navigants de l'aviation civile (SNOMAC) : entrée 2008 28.Le formulaire de recherche :
