Notice descriptive
Salaires indirects.
Cote : 1996 110 194 à 330
Contexte : Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales). > Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing. > Action sociale.
Date : 1920 - 1972
Importance matérielle : 2.038 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1228402
Sous-Notice(s)
- Service des allocations maladie du Consortium, naissance et fonctionnement.
- Service des allocations maladie du Consortium.
- Allocations maladie, relations entre Désiré Ley et le Groupement des industriels du Beauvaisis.
- Allocations maladie.
- Diminution de la prime de vie chère le 1er juin 1921.
- Conditions d'attribution et taux relatifs à la prime de vie chère.
- Allocations logement, projet de l'ingénieur Pierre Kula.
- Allocations logement.
- Prime de fidélité pour les ouvriers.
- Réactions des ouvriers de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing contre la prime de fidélité.
- Allocation aux vieux travailleurs.
- Allocations aux vieux travailleurs salariés.
- Création d'une retraite familiale dans l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing.
- Complément de retraite professionnelle de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing, informations diverses.
- Complément de retraite dans l'industrie textile, accord du 19 décembre 1953.
- Complément de retraite dans l'industrie textile accordé aux vieux travailleurs.
- Complément de retraite pour les ouvriers fabricants de bonneterie en application de l'accord du 19 décembre 1953.
- Complément de retraite et assurance décès pour les employés, techniciens et agents de maîtrise de l'industrie textile.
- Constitution de la CARTEX (Caisse de retraite complémentaire pour les salariés du textile).
- Constitution de l'IRCOTEX (Institution de retraite complémentaire des ouvriers du textile).
- Allocation de salaire unique aux jeunes ménages sans enfant en application de la loi du 17 novembre 1941.
- Dotation aux chefs de familles françaises.
- Création de la dotation aux chefs de familles françaises accordée par le Consortium dès le 1er janvier 1938.
- Demandes pour l'obtention de la dotation aux chefs de familles françaises accordée par le Consortium.
- Allocations familiales, législation française.
- Allocations familiales.
- Allocations familiales, modification de la législation.
- Relèvement des allocations familiales, décret-loi du 12 novembre 1938.
- Allocations familiales, textes législatifs divers.
- Application de la loi du 22 août 1946 fixant le régime des prestations familiales.
- Allocations familiales des employeurs et travailleurs indépendants.
- Allocations familiales, application de la législation à l'Union des négociants en laines de Roubaix-Tourcoing.
- Code de la famille.
- Application du Code de défense de la famille.
- Changement du régime des allocations familiales suite à l'application du Code de la famille le 1 avril 1940.
- Allocations familiales. Généralités.
- Comité d'entente des caisses de compensation de Lille et de la région du Nord de la France.
- Comité régional d'entente des caisses de compensation de Lille et de la région du Nord de la France.
- Comité régional d'entente des caisses de compensation.
- Création d'une chambre syndicale des caisses d'allocations familiales en application de la loi du 14 août 1943.
- Nouveaux taux.
- Allocations familiales, application des nouveaux taux dans la région de Comines, Halluin, Wervicq à partir du 1er novembre 1931.
- Allocations familiales, modification du taux applicable dès le 1er octobre 1936.
- Allocations familiales, augmentation du taux au 1er janvier 1938 pour les caisses du Consortium, d'Halluin et Wervicq.
- Relèvement des allocations familiales au 1er janvier 1938.
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