Notice descriptive
Brevets et propriété industrielle.
Cote : 2005 30 231 à 279
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30. > Direction Juridique.
Date : 1941 - 1993
Importance matérielle : 5.227 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1177624
Sous-Notice(s)
- Répertoire brevets d'inventions, notes sur les brevets et les marques.
- Brevets d'inventions, documentation, titres officiels des brevets STMF.
- Titres officiels des brevets Surschiste (filiale).
- Notes sur les brevets et titres de brevets.
- Litiges touchant des brevets.
- Brevets d'inventions, dossiers M. Louguet.
- Brevets tombés dans le domaine public.
- Brevets d'installations.
- Brevet.
- Brevets Éthylène.
- Dossiers de brevets, conventions, contrats avec des filiales ou autres entreprises.
- Marques déposées.
- Brevets d'inventions, avenants ; Marque de fabriques, généralités ; Réforme du droit des brevets d'inventions.
- État des questions de propriété industrielle CdF ; Projet d'intéressement des salariés au progrès technologique.
- Correspondance Gestion des Brevets (état des questions de propriété industrielle).
- Dépôts, délivrances et abandons, états des marques, demandes de brevets.
- Recherche de brevets, litiges.
- Brevets.
- Brevets SICMA.
- Brevets français SICOPAL, brevets filiales (contrats de cession, etc.) et entreprises.
- Brevets filiales (contrats de cession, etc.) et entreprises.
- Dépôts sous plis cachetés.
- État du portefeuille propriété industrielle de Charbonnages de France.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
