Notice descriptive
Direction Juridique.
Cote : 2005 30 19 à 949, 957
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.
Date : 1828 - 1998
Importance matérielle : 96.288 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1177368
Sous-Notice(s)
- Chemin de fer, gares, eau, gaz, électricité.
- Fonctionnement du service juridique.
- Brevets et propriété industrielle.
- Gestion des accidents.
- Affaires de vols, responsabilité civile, affaires immobilières.
- Affaires sociales contre les HBNPC.
- Dossiers d'impayés.
- Gestion des accidents.
- Fonds d'Industrialisation du Bassin Minier (FIBM).
- Problèmes de pensions - alimentaire - saisie sur salaire.
- Sinistres.
- Filiales.
- La nationalisation des mines et la crise charbonnière.