Notice descriptive
Fonctionnement du service juridique.
Cote : 2005 30 187 à 230
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30. > Direction Juridique.
Date : 1941 - 1990
Importance matérielle : 4.592 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1177573
Sous-Notice(s)
- Comptes-rendus et mémorandums des services juridiques.
- Dossiers études juridiques et techniques (à M. Lainé, service juridique de Douai).
- Études juridiques.
- Divers types de sociétés et de groupements.
- Fonctionnement des sociétés.
- Titres émis par les sociétés, questions diverses (financières et comptables).
- Régime juridique des Houillères et leurs filiales.
- Comptes-rendus comités de liaison, statuts des Charbonnages et HBNPC.
- Organisation hiérarchique des Houillères de Bassin.
- Personnel service juridique.
- Tableaux de bord de la Direction Générale et du Secrétariat Général.
- Études juridiques actionnariat des salariés.
- Études juridiques exonérations fiscales.
- Études juridiques Assurances.
- Convention collective, traitement mensuel salaires, réunions de l'encadrement.
- Réunions des services juridiques.
- Mémorandum de la réunion des services juridiques.
- Réunion du personnel, stage, fiche de poste de travail, formation.
- Avancements, courbes de carrière, organigrammes des services juridiques.
- Avancements, candidatures d'inspecteurs, notes concernant les nominations.
- Notation des ingénieurs, organisation et gestion service juridique, primes, affectation collective de dépenses.
- Notes sur salaires et retraites, affectation de locaux, utilisation voitures de service.
- Réunions et mémorandums du service juridique.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
