Notice descriptive
Notation des ingénieurs, organisation et gestion service juridique, primes, affectation collective de dépenses.
Cote : 2005 30 226
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30. > Direction Juridique. > Fonctionnement du service juridique.
Date : 1973-1987
Importance matérielle : 0.1 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/451185.1177618
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
