Notice descriptive
Effectifs, plan à long terme, dossier Ingénieurs en chef, jurisprudence, législation, notes Direction Générale et réunions de l'encadrement.
Cote : 2005 30 211
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30. > Direction Juridique. > Fonctionnement du service juridique.
Date : 1977-1990
Importance matérielle : 0.104 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
Identifiant ARK : ark:/60879/451170.1177602
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
