Notice descriptive
Octroi et contrôle des prêts.
Cote :
2001 26 1 à 140, 236 à 237, 241 à 244, 251 à 253, 1419 à 1483, 1499, 1507 à 1993, 2743 à 2952, 3235
Contexte : Crédit foncier de France : entrée 2001 26. > Crédit foncier de France.
Date : 1852-1979
Importance matérielle : 96.922 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1283175
Sous-Notice(s)
- Plaquettes "Renseignements généraux sur les prêts fonciers aux communes et les prêts maritimes".
- Répertoire des prêts consentis aux communes, départements, associations syndicales.
- Commission des prêts à la construction.
- Comité des prêts spéciaux à la construction.
- Commission de contrôle des prêts à la construction.
- Commission des prêts aux rapatriés.
- Commission des prêts FNAH (Fonds national de l'aide à l'habitat).
- Fonds national pour l'amélioration de l'habitat (FNAH).
- Commission des prêts Habitat.
- Comité de l'habitat.
- Registre de prêts (comptes individuels).
- Dossiers de prêts individuels.
- Dossiers de prêts à la Compagnie des chemins de fer départementaux.
- Prêts à court terme et ouvertures de crédit, Algérie. Demandes transmises par le Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie.
- Prêts à long terme, Tunisie. Demandes transmises par le Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie.
- Opérations 5+6, Algérie. Prêts en participation avec le Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie.
- Prêts à long terme, Algérie et Tunisie. Demandes transmises par le Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie.
- Emprunteurs rapatriés d'Algérie, Agenge de défense des biens et intérêts des rapatriés.
- Inscriptions à l'emprunt de 1942 et oppositions sur titres.
- Commission des primes à la construction (instituée par décret du 24 décembre 1963).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Crédit foncier de France : entrée 2001 26.Le formulaire de recherche :
