Notice descriptive
Caisse de compensation professionnelle du Consortium.
Cote : 1996 110 42 à 62
Contexte : Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales). > Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing. > Constitution et fonctionnement des organisations patronales.
Date : 1920 - 1974
Importance matérielle : 0.66 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1228248
Sous-Notice(s)
- Constitution de la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.
- Statuts et règlement du service des allocations familiales et des contributions patronales.
- Déclaration d'association faite à la préfecture du Nord.
- Relations avec la Commission départementale des allocations familiales.
- Conseil d'administration.
- Adhésions à la Caisse de compensation professionnelle du Consortium et à l'Union des négociants en laines de Roubaix-Tourcoing.
- Adhésions à la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.
- Adhésions des négociants en tissus à la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.
- Radiation de la Caisse de compensation professionnelle du Consortium des négociants en laines de Roubaix-Tourcoing.
- Note sur son fonctionnement.
- Rachat d'actions de la Société immobilière du Consortium par la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.
- Service des allocations familiales en 1938.
- Activité du service des allocations familiales de la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.
- Service des allocations familiales du Consortium.
