Notice descriptive

Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales).
- Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing.
  - Constitution et fonctionnement des organisations patronales.
    - Caisse de compensation professionnelle du Consortium.

Examen par le Comité central des allocations familiales des projets de statuts et du règlement de la Caisse de compensation...
Examen par le Comité central des allocations familiales des projets de statuts et du règlement de la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.

Cote : 1996 110 42

Contexte : Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing (et Unions patronales). > Consortium de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing. > Constitution et fonctionnement des organisations patronales. > Caisse de compensation professionnelle du Consortium.

Présentation du contenu :

Correspondance.

Date : 1933

Importance matérielle : 0.036 ml

Modalités d'accès :

article communicable sur autorisation

Identifiant ARK : ark:/60879/238825.1228236

Notice descriptive

Examen par le Comité central des allocations familiales des projets de statuts et du règlement de la Caisse de compensation...Examen par le Comité central des allocations familiales des projets de statuts et du règlement de la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.

Examen par le Comité central des allocations familiales des projets de statuts et du règlement de la Caisse de compensation...
Examen par le Comité central des allocations familiales des projets de statuts et du règlement de la Caisse de compensation professionnelle du Consortium.