Notice descriptive
Filiales.
Cote : 2005 30 892 à 949
Contexte : Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30. > Direction Juridique.
Présentation du contenu :
Ces dossiers sont des copies détenues par le Service Juridique.
Date : 1906 - 1990
Importance matérielle : 6.057 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1178332
Sous-Notice(s)
- Contrat de cokéfaction - USINOR / Lourches.
- Contrats ETR (Etudes Techniques et Réalisation).
- SICCA (Société Industrielle et Commerciale des Charbonnages).
- SICCA - contrat fourniture, contrat CdF / SETI, contrat avec Arkoubi.
- Surschiste ; ERGE SPIRALE ; OGIP ; HBNPC.
- Contrats informatiques des HBNPC.
- Affaires, contentieux de filiales
- CIGET (Compagnie Industrielle des Générateurs Thermiques).
- SIM, congrès nationaux.
- SIM District Nord, Assemblées Générales.
- SAH (Société d'Approvisionnement des Houillères NPC), pièces en communication, affaires.
- SAH, assurances, pouvoirs, baux.
- Contentieux Taxe sur les locaux d'habitation insuffisamment occupés (TLIO), Conseil d'Etat.
- ERGE SPIRALE, bilan et inventaire.
- GMT (Générale de Mécanique et Thermique), contrat de prêt.
- GMT (Générale de Mécanique et Thermique), contrat de prêt. (1980-1981). CEGEBAT, actions et constitution de la société.
- ERGE SPIRALE - GMT / GEA (Luftkühler - Gesellschaft) (1).
- SOFIREM, prise de participation dans la société FLIP, ASTRA (1967-1971). ETR GALVALORRAINE, travaux (1973-1979).
- Enquêtes et études sur les produits pétroliers.
- SODRAL ; contrats, rachat de matériel, contentieux, accords.
- Statuts de filiales (SICCA, Plastiques des Vosges, SIMINOR, CEGEBAT GP, Plastimonde, FINALENS, SPAIR...).
- Compagnie des Engrais de Longueuil (CEL), constitution, historique.
- CEL, contrat, AG, statuts, apport ...
- SICOPAL, constitution de la société, fusion, prêt des Houillères, CA, apport.
- Contrat association en participation FINALENS - LAMBIOTTE.
- Association en participation, exemple et documentation.
- CdF Ingénierie, bilans et contentieux + statuts.
- SICCA (Société Industrielle et Commerciale du Cuivre et de l'Aluminium).
- Études et documentation sur les formations professionnelles, le Fonds National de Solidarité, les géomètres experts, les greffiers.
- Études et documentation lois du 24 juillet 1966 et du 31 décembre 1975, exposé sur la responsabilité pénale.
- Étude et documentation déclaration des salaires, attribution et organigrammes des services juridiques, la propriété industrielle.
- Rapports d'activité du SCD (Service Central du Contentieux et du Domaine).
- Procès-verbaux réunions de contentieux.
- Service de la Sécurité Sociale des mines de Dourges, Cercle des Ingénieurs, Centre médical de Sin le Noble.
- Briqueteries, bois de mine, chauffage collectif, faillites, filiales et participations.
- SFDR (Société Forestière Douaisienne de Reboisement), conseils et Assemblées Générales, statuts, etc.
- SFDR, vente de forêts (1968-1969), fusion, plans de gestion (1950-1969).
- Anciens exploitants.
- Direction Commerciale des Engrais, cokerie de Dunkerque, Ethylène Plastique, absorption d'Ethylène Plastique Normandie.
- Société Immobilière de l'Artois, ROTRECO, Sté des Engrais de Bretagne, SPAIR (augmentation du capital, etc.).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Charbonnages de France : directions immobilière, juridique et financière. Entrée 2005 30.Le formulaire de recherche :
