Notice descriptive
Règlement.
Cote : 2002 56 777 à 1441
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales.
Date : 1936 - 1997
Identifiant ARK : ark:/60879/1119383
Sous-Notice(s)
- Statut du Mineur.
- Statut du personnel.
- Congés payés.
- Ingénieurs.
- Intéressement.
- Participation.
- Article 69 CECA, principes de base, libre circulation des travailleurs.
- Conventions collectives.
- Grèves.
- Recueil des descriptions des emplois des ouvriers de la surface.
- Recueil des descriptions des emplois des agents de maîtrise et techniciens de la surface.
- Fiches de postes de travail.
- Classement ETAM, études, grilles, protocole d'accord 06-07-1955.
- Commission de classification.
- Classification, emploi des ouvriers en Centrale Nord Pas de Calais.
- Chômage.
- ASA - AGS, contribution au fonds de solidarité pour l'emploi, règle d'indemnisation de chômage.
- ASSEDIC.
- Stagiaires.
- Brevet d'invention créé par les salariés.
- CNP - Spéciale ingénieurs.
- Commission paritaire.
- Commission nationale paritaire.
- G.E.T.I. (1/2).
- G.E.T.I. (2/2).
- Comptes-rendus.
- Protocoles généraux.
- CR DP.
- DP dossiers réunions.
- O.J. des DP années 1990 à 1993.
- Conférence Direction Générale.
- Réunions des directeurs généraux.
- Comptes-rendus réunions des directeurs généraux + compte-rendu du lundi 1988.
- DP, dossiers de réunions 1991 à 1993.
- CR CGC-ENERCHAR.
- CR syndicaux.
- Originaux protocole d'accord 1974 à 1977.
- Revendications syndicales.
- R.R, ordre du jour, comptes-rendus de réunions 1980 à 1984.
- Lettres des ministres et réponses.
- Lettres aux ministres.
- Travail des femmes et des jeunes.
- Emplois obligatoires.
- Emploi des jeunes.
- Chômage total.
- Chômage technique.
- Chômage partiel, aides publique, dispositions conventionnelles .
- Chômage, régime général, régime légal, documentation.
- Obligations militaires, textes.
- Emploi.
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