Notice descriptive
Statut du Mineur.
Cote : 2002 56 777 à 785
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales. > Règlement.
Date : 1946 - 1981
Identifiant ARK : ark:/60879/1119384
Sous-Notice(s)
- Edition 1974, édition 1976 + enregistrement, édition 1981.
- Nouvelle grille + enregistrement.
- Articles 9 - 11A - 11B.
- Article XI, enquête de 1946 à 1955, réunions de 1956 à 1957.
- Modification et interprétation des divers articles.
- Divers.
- Commission réunions 1963-1970-1972-1975, professions et entreprises à statut.
- Textes conventions collectives ETAM Nord Pas de Calais.
- Circulaires d'application.
Pour aller plus loin
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