Notice descriptive
Protocoles généraux.
Cote : 2002 56 853 à 878
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales. > Règlement.
Date : 1951 - 1989
Identifiant ARK : ark:/60879/1119476
Sous-Notice(s)
- Protocoles généraux 1958-1959-1960.
- Protocoles généraux 1951 et 1954 à 1957.
- Protocoles généraux 1961 à 1965.
- Protocoles généraux 1966 à 1969.
- Protocole études, réunions, 7 juin 1968, réunion mai-juin 68 à Grenelle.
- Droit syndical et comités d'entreprise, protocole 1969.
- Protocoles généraux 1970.
- Protocoles généraux 1971.
- Protocoles généraux 1972.
- Protocoles généraux 1973-1, du 26 janvier au 16 octobre 1973.
- Protocoles généraux 1973-2, du 23 octobre au 14 décembre 1973.
- Protocoles généraux 1974-1, du 25 janvier au 27 mai 1974.
- Protocoles généraux 1974-2, du 27 mai au 27 décembre 1974.
- Protocoles généraux 1975.
- Protocoles généraux 1975, comités d'entreprise.
- Protocoles généraux 1976.
- Protocole d'accord du 27 octobre 1976, services continus 1976.
- Protocoles généraux 1977.
- Protocoles généraux 1978.
- Protocoles généraux 1979.
- Protocoles généraux 1980.
- Protocoles généraux 1981.
- Protocoles généraux 1982-1983.
- Protocoles généraux 1984.
- Protocole d'accord 1958 à 1988 (originaux 1).
- Protocole d'accord 1989 (originaux 2).
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