Notice descriptive

Brevet d'invention créé par les salariés.

Cote : 2002 56 836

Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales. > Règlement.

Date : 1952-1977

Importance matérielle : 0.088 ml

Modalités d'accès :

50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur

Identifiant ARK : ark:/60879/460872.1119455