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Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. Inventaire complet (pdf)

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  • Environnement.
    Cote : 72 AS 1068 à 1074, 1685 à 1691, 1943 à 1953
    Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS.
    Date : 1953-1987
    Importance matérielle : 3.573 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/1621716

    • La protection des populations contre les agressions de la vie moderne, colloque 1969. Modification de la loi de 1917. Textes...Ouvrir le détail
      Cote : 72 AS 1068
      Ancienne cote : 32 W 1
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Modification de la loi de 1917 : notes ; correspondance, 1971-1972. Conseil national du patronat français groupe d'étude des nuisances industrielles : affaires diverses : rapports du comité consultatif des établissements classés, 1970.

      Ouvrir le détail
      Date : 1960-1972
      Importance matérielle : 0.12 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409131.1621717

    • Conseil de l'Europe, comité d'experts sur la pollution de l'air, rapport, 1961-1971. Commission économique pour l'Europe ; groupe de...Ouvrir le détail
      Cote : 72 AS 1069
      Ancienne cote : 32 W 2
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Groupe de travail des problèmes de pollution de l'air : séminaire, rapport, note, 1970-1971.

      Date : 1970-1971
      Importance matérielle : 0.12 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409132.1621718

    • Parlement européen, commission des affaires sociales et de la santé publique. Organisation de coopération et de développement...Ouvrir le détail
      Cote : 72 AS 1070
      Ancienne cote : 32 W 3
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Parlement européen, commission des affaires sociales et de la santé publique : note, rapport, 1971. Comité de l'environnement, groupe sur la qualité de l'air : ordre du jour de réunion et documents annexes ; projet d'étude, 1971. OECE : groupe...

      Ouvrir le détail
      Date : 1957-1958
      Importance matérielle : 0.12 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409133.1621719

    • Questions techniques de pollution atmosphérique.
      Cote : 72 AS 1071
      Ancienne cote : 32 W 4
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Usines : Lacq, Maurienne, raffineries, sidérurgie.

      Villes : Paris, Rouen, Mantes, villes du Nord ; colloque de Royaumont : exposé, 1970.

      Taxes pour le financement de la lutte contre la pollution atmosphérique, 1972 ; notes Conseil national du...

      Ouvrir le détail
      Date : 1969-1972
      Importance matérielle : 0.12 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409134.1621720

    • Commission de l'eau ; réunion. Commission hygiène sécurité. Projet de loi relatif au régime et à la répartition des eaux et à la lutte...Ouvrir le détail
      Cote : 72 AS 1072
      Ancienne cote : 32 W 5
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Commission de l'eau ; réunion : compte-rendu, notes, feuilles de présence, 1961-1966. Commission hygiène sécurité : correspondance, exposé.

      Date : 1961-1966
      Importance matérielle : 0.148 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409135.1621721

    • Commission de l'eau.
      Cote : 72 AS 1073, 1685
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Date : 1964-1975
      Importance matérielle : 0.281 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1621722

      • Création, composition ; correspondance, 1964-1968. Réunions, avril 1964-mars 1968 ; convocations, compte-rendu, feuilles de présence,...Ouvrir le détail
        Cote : 72 AS 1073
        Ancienne cote : 32 W 6
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Commission de l'eau.
        Date : 1964-1969
        Importance matérielle : 0.148 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/409136.1621723

      • 32 W 7. Réunions. Correspondance, 1964-1968 ; 32 W 8. Désignation des membres ; correspondance, listes, 1968-1975. Correspondance,...Ouvrir le détail
        Cote : 72 AS 1685
        Ancienne cote : 32 W 7, 32 W 8
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Commission de l'eau.
        Présentation du contenu :

        32 W 7. Réunions : feuilles de présence, compte-rendu, convocations, rapport d'activité de la commission, allocution, membres, documents annexes, notes, correspondance, 1964-1972.

        32 W 8. Réunions : convocations, ordre du jour, lettres de...

        Ouvrir le détail
        Date : 1964-1975
        Importance matérielle : 0.133 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/409748.1621724

    • Groupe d'étude sur les nuisances industrielles. Lettre à M. CHABAN-DELMAS, 1970. Service de l'environnement ; taxes sur les...Ouvrir le détail
      Cote : 72 AS 1686
      Ancienne cote : 32 W 9
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Groupe d'étude sur les nuisances industrielles : réunions, convocations, comptes rendus, projets de déclaration du Conseil national du patronat français.

      Date : 1970-1977
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409749.1621725

    • Préparation du 7ème plan.
      Cote : 72 AS 1687
      Ancienne cote : 32 W 10
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Généralités : textes législatifs, directives, 1974, 1975.

      Réunions comité du plan, lutte contre la pollution industrielle.

      Documents du plan : protection du patrimoine naturel. La politique des déchets ; groupe de travail, gestion du patrimoine...

      Ouvrir le détail
      Date : 1974-1976
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409750.1621726

    • Commission de l'environnement.
      Cote : 72 AS 1688
      Ancienne cote : 32 W 11
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Organisation : note.

      Nomination des présidents des groupes eau, air, déchets. Demandes de participation adressées au Conseil national du patronat français, 1971-1972.

      Lettres de DEMONQUE à propos de l'organisation de la commission dont il est...

      Ouvrir le détail
      Date : 1971-1973
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409751.1621727

    • Établissements classés.
      Cote : 72 AS 1689
      Ancienne cote : 32 W 12
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Conseil supérieur des installations classées.

      Réunions : examens de proposition d'affaires en cours (autorisation, fermetures, dérogations) ; procès-verbaux de séances ; correspondance avec la commission de l'environnement du Conseil national du...

      Ouvrir le détail
      Date : 1976-1977
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409752.1621728

    • Union des industries de la communauté européenne -Conseil des fédérations industrielles d'Europe. Commission de l'Environnement.
      Cote : 72 AS 1690
      Ancienne cote : 32 W 13
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Réunions : participants, compte-rendu, documents de travail, documents annexes, avis, rapports du comité économique et social ; projet d'avis sur les déchets ; projet de Charte (Union des industries de la communauté européenne ) et son...

      Ouvrir le détail
      Date : 1976-1978
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409753.1621729

    • Union des industries de la communauté européenne -Conseil des fédérations industrielles d'Europe. Commission de l'Environnement.
      Cote : 72 AS 1691
      Ancienne cote : 32 W 14
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Réunions ; procès-verbaux ; documents annexes ; documents ; notamment proposition de directive du conseil concernant la pollution de l'eau, harmonisations des normes relatives à l'environnement ; notes manuscrites, 1974-1976.

      Ouvrir le détail
      Date : 1974-1976
      Importance matérielle : 0.133 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409754.1621730

    • Eau - Assainissement ; sécheresse 1976 ; comité de l'eau, 1976-1978.
      Cote : 72 AS 1074
      Ancienne cote : 32 W 15 à 17
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      32W.15. Eau - Assainissement :

      • Réseau d'assainissement.
      • Textes législatifs et réglementaires.
      • Questions juridiques et administratives : notes des ministres de l'intérieur, de l'Algérie ; dossier concernant le procès entre la ville d'Elbeuf et...
      Ouvrir le détail
      Date : 1953-1979
      Importance matérielle : 0.148 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/409137.1621731

    • Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
      Cote : 72 AS 1943 à 1949
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Réunions du conseil d'administration (se trouvent également à leur date, les convocations et dossiers préparatoires des réunions de la commission «Industrie») ; convocation, ordre du jour, procès-verbaux, délibérations, dossiers de travail (les...

      Ouvrir le détail
      Date : 1977-1986
      Importance matérielle : 1.134 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1621732

      • 1977-1979.
        Cote : 72 AS 1943
        Ancienne cote : 32 W 18, 32 W 19
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Présentation du contenu :

        32 W 18. 1977-1978.

        32 W 19. 1979.

        Date : 1977-1979
        Importance matérielle : 0.169 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410254.1621733

      • 1980-novembre 1981.
        Cote : 72 AS 1944
        Ancienne cote : 32 W 20, 32 W 21
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Présentation du contenu :

        32 W 20. 1980.

        32 W 21. mars-novembre 1981.

        Date : 1980-novembre 1981
        Importance matérielle : 0.169 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410255.1621734

      • Décembre 1981-décembre 1982.
        Cote : 72 AS 1945
        Ancienne cote : 32 W 22, 32 W 23
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Présentation du contenu :

        32 W 22. décembre 1981-mars 1982.

        32 W 23. juin-décembre 1982.

        Date : décembre 1981-décembre 1982
        Importance matérielle : 0.169 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410256.1621735

      • 1983.
        Cote : 72 AS 1946
        Ancienne cote : 32 W 24, 32 W 25
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Présentation du contenu :

        32 W 24. 1983 premier semestre.

        32 W 25. 1983 deuxième semestre.

        Date : 1983
        Importance matérielle : 0.169 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410257.1621736

      • Mars-octobre 1984-juin 1985.
        Cote : 72 AS 1947
        Ancienne cote : 32 W 26
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Date : mars 1984-juin 1985
        Importance matérielle : 0.166 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410258.1621737

      • Février-novembre 1985.
        Cote : 72 AS 1948
        Ancienne cote : 32 W 27
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Date : février-novembre 1985
        Importance matérielle : 0.146 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410259.1621738

      • Décembre 1985-décembre 1986.
        Cote : 72 AS 1949
        Ancienne cote : 32 W 28, 32 W 29
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets.
        Présentation du contenu :

        32 W 28. Décembre 1985-juin 1986.

        32 W 29. Septembre-décembre 1986.

        Date : décembre 1985-décembre 1986
        Importance matérielle : 0.146 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410260.1621739

    • 32 W 30. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets. Réunions du conseil d'administration (se trouvent également...Ouvrir le détail
      Cote : 72 AS 1950
      Ancienne cote : 32 W 30, 32 W 31
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      32 W 31. Réunions : installation du comité, 12 juillet 1977 ; (allocutions) ; rapports de groupes de travail et de commissions ; documents de travail ; compte-rendu de réunions, 1977-juin 1980.

      Date : 1977-1987
      Importance matérielle : 0.146 ml
      Modalités d'accès :

      article communicable sur autorisation

      Identifiant ARK : ark:/60879/410261.1621740

    • Agence pour la qualité de l'air.
      Cote : 72 AS 1951 à 1953
      Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement.
      Présentation du contenu :

      Réunions du conseil d'administration ; convocations, ordre du jour ; procès-verbaux ; documents de travail joints ; délibérations ; rapports d'activité

      Date : 1983-1987
      Importance matérielle : 0.438 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1621741

      • 1983-1984.
        Cote : 72 AS 1951
        Ancienne cote : 32 W 32, 32 W 33
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence pour la qualité de l'air.
        Présentation du contenu :

        32 W 32. 5 mai 1982 (première réunion)-12 octobre 1983.

        32 W 33. février, avril 1984 ; groupe de travail ayant pour mission d'étudier et de proposer des ressources extrabudgétaires, septembre, octobre 1984.

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        Date : 1983-1984
        Importance matérielle : 0.146 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410262.1621742

      • Octobre 1984-octobre 1985.
        Cote : 72 AS 1952
        Ancienne cote : 32 W 34, 32 W 35
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence pour la qualité de l'air.
        Présentation du contenu :

        32 W 34. Octobre 1984. Premières journées nationales de l'AQA, 5, 6 décembre 1984 : liste des participants ; texte des conférences ; interventions, exposés.

        32 W 35. Avril-octobre 1985.

        Date : octobre 1984-octobre 1985
        Importance matérielle : 0.146 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410263.1621743

      • Décembre 1986-novembre 1987.
        Cote : 72 AS 1953
        Ancienne cote : 32 W 36, 32 W 37
        Contexte : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 72 AS. > Environnement. > Agence pour la qualité de l'air.
        Présentation du contenu :

        32 W 36. Décembre 1986.

        32 W 37. Mai, juin (documents de travail manquent), novembre 1987. Note sur la séance de la commission technique réunie le 16 juin 1987.

        Date : décembre 1986-novembre 1987
        Importance matérielle : 0.146 ml
        Modalités d'accès :

        article communicable sur autorisation

        Identifiant ARK : ark:/60879/410264.1621744



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