Notice descriptive

32W.15. Eau - Assainissement :

• Réseau d'assainissement.
• Textes législatifs et réglementaires.
• Questions juridiques et administratives : notes des ministres de l'intérieur, de l'Algérie ; dossier concernant le procès entre la ville d'Elbeuf et l'Union interprofessionnelle de la région à propos du financement de la station d'épuration, 1953-1967.
• Questions financières : documentation.
• Études d'ensemble et technique concernant le traitement des eaux urées à Paris et en Province, 1964-1970.
• Redevances d'assainissement ; textes officiels, 1969-1974 ; prix de l'eau Paris-banlieue (bulletin municipal officiel) ; documentation générale ; correspondance organisme professionnel, 1969-1975.

32W.16. Sécheresse 1976 :

• Documentation ; notes des ministères de l'Environnement de la qualité de lutte et notes d'information du premier ministre de la vie ; dossier de presse ; notes C.N.P.F ; restrictions d'électricité, pollution ; notes manuscrites ; correspondance, 1976.
• Proposition de directive concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution : commission des pollutions : commission des communautés européennes, 1978, 1979.

32W.17. Comité de l'eau, 1976-1978 : convocation, note (eaux superficielles), rapport, procès-verbal, notes manuscrites, correspondance.