Généralités : textes législatifs, directives, 1974, 1975.
Réunions comité du plan, lutte contre la pollution industrielle.
Documents du plan : protection du patrimoine naturel. La politique des déchets ; groupe de travail, gestion du patrimoine...

Généralités : textes législatifs, directives, 1974, 1975.
Réunions comité du plan, lutte contre la pollution industrielle.
Documents du plan : protection du patrimoine naturel. La politique des déchets ; groupe de travail, gestion du patrimoine naturel ; procès-verbal de réunion, notes manuscrites, 1975-1976.
Groupe de travail sur les problèmes de l'eau (ministère de la qualité de la vie), correspondance, notes, 1975.
Documents sur les pollutions industrielles et nuisances, notes et études du Conseil national du patronat français, notes manuscrites, 1974.
