Notice descriptive
Organisation du contrôle administratif.
Cote : 202 AQ 202 à 207
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Contrôle administratif.
Date : 1891 - 1941
Identifiant ARK : ark:/60879/837432
Sous-Notice(s)
- Dossiers A. 910 à A. 9101.
- Dossiers A. 9102. Avis et renseignements à donner aux fonctionnaires et services du contrôle de l'État.
- Dossier A. 9103 et A. 9104.
- Dossiers A. 9105 à A. 911.
- Dossiers A. 912/01 à A. 916/09.
- Dossiers A. 916. Conseil supérieur des travaux publics.
- Dossiers A. 917/01 à 03. Conseil Supérieur du travail. Décret de constitution, modification, nominations, etc.
- Contrôle de l'État sur les entreprises en général
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).Le formulaire de recherche :
