Cote : 202 AQ 204
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Contrôle administratif. > Organisation du contrôle administratif.
Présentation du contenu : - A. 9105. Enquêtes administratives. Suite donnée par le ministère des T. P. 1894-1932.
- A. 9106. Délai pour répondre aux communications du contrôle. 1896-1933.
- A. 9107. Locaux des inspecteurs du contrôle de l'État. Mobilier. 1910-1932.
- A. 9108....

- A. 9105. Enquêtes administratives. Suite donnée par le ministère des T. P. 1894-1932.
- A. 9106. Délai pour répondre aux communications du contrôle. 1896-1933.
- A. 9107. Locaux des inspecteurs du contrôle de l'État. Mobilier. 1910-1932.
- A. 9108. Frais de contrôle et de surveillance des chemins de fers concédés. Contrôle d'énergies électriques. 1930-1941.
- A. 911. Direction Générale des Chemins de Fer. 1921-1941.

Date : 1894-1941
Importance matérielle : 0.14 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554198.837436