Cote : 202 AQ 205
Contexte : Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments). > Secrétariat d'exploitation. > Organisation générale administrative et financière. > Contrôle administratif. > Organisation du contrôle administratif.
Présentation du contenu : - A. 912/01 à 012. Comité consultatif des chemins de fer, réorganisations du comité, décrets, nominations, etc. 1893-1913.
- A. 913/01 à 011. Comité de l'exploitation technique et commerciale. Réorganisations du comité, décrets, nominations, etc....

- A. 912/01 à 012. Comité consultatif des chemins de fer, réorganisations du comité, décrets, nominations, etc. 1893-1913.
- A. 913/01 à 011. Comité de l'exploitation technique et commerciale. Réorganisations du comité, décrets, nominations, etc. 1893-1913.
- A. 914/01 à 07, 1 à 6. Contrôle de l'État sur les chemins de fer d'intérêt général. Organisation, réorganisation, décrets, etc. 1918-1940.
- A. 915/01 à 03, 1 à 7. Contrôle financier, commission de vérification des comptes. Organisation, décret, nominations, etc. 1916-1936.
- A. 916/01 à 09. Conseil supérieur des travaux publics. Création du conseil, décrets, nominations, rapports et p.v. Des séances. 1917-1933.

Date : 1893-1936
Importance matérielle : 0.14 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/554199.837437