Cote : 2007 2 1 à 511
Contexte : État général des fonds > Établissements publics > Charbonnages de France (CdF)
Présentation du contenu : Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en 2007. Il s'agit d'un versement d'archives publiques provenant du siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison. Il concerne la vidéothèque du Service communication.

Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en 2007. Il s'agit d'un versement d'archives publiques provenant du siège des Charbonnages de France à Rueil-Malmaison. Il concerne la vidéothèque du Service communication.

Date : 1935-2006
Description matérielle : 815 unités description (511
unités documentaires, 3 ARMIC)
Importance matérielle : 11,4 ml
Historique de la conservation : Bordereau de versement.
Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès : Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image : La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT)

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT)

Sources complémentaires : ANMT : autres entrées de Charbonnages de France
2002 056
2004 001
2005 030
2006 019
2006 027
2006 069
2007 001
2007 005
2007 008
2007 009
2007 038
2007 044
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2007 047
2007 054
2007 055
2007 062

ANMT : autres entrées de Charbonnages de France
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Identifiant ARK : ark:/60879/2215645
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