Notice descriptive

Compagnie du chemin de fer du Nord : entrée 202 AQ (secrétariat d'exploitation et compléments).

Cote : 202 AQ 1 à 2076
Contexte : État général des fonds > Entreprises > Compagnie du chemin de fer du Nord
Présentation du contenu :

Cette entrée se compose de deux parties principales :

- La première partie (202 AQ 1 à 1827) renferme les archives du secrétariat de l'exploitation de la Compaggnie du chemin de fer du Nord. Les documents ont été déposés dans les années 1980 par...

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Date : 1819 - 1989
Présentation du producteur :

La Compagnie du chemin de fer du Nord est fondée en 1845 pour exploiter la grande artère de Paris à la frontière de Belgique construite par l'État. Avant 1848, la Compagnie du Nord absorbe les deux lignes de Creil à Saint-Quentin et de Fampoux à...

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Description matérielle : 2076 unités archivistiques
Importance matérielle : 247,50 ml
Modalités d'acquisition :

- Dépôt de la Compagnie du Nord dans les années 1980, puis don en 2006 par la Barclays Bank PLC, ayant-droit de la Compagnie. Depuis 1937 en effet et la cession de ses concessions à la SNCF nouvellement créée, la Compagnie du chemin de fer du Nord, rebaptisée Compagnie du Nord, servait de holding à la Banque Rothschild avant   d’être finalement absorbée par cette dernière en 1978. La Banque Rothschild ayant été elle-même nationalisée puis rachetée par la Barclays BankPLC en 1991, c’est bien cette dernière qui était devenue l’ayant-droit du fonds.

- Documents en déshérence et achats.

Statut juridique : Archives privées
Les archives de la Compagnie du chemin de fer du Nord présentées dans cet instrument de recherche avaient été conservées par cette dernière après la cession de ses activités à la SNCF en 1937 : qu’il s’agisse de documents antérieurs à cette date ou produits postérieurement par la Compagnie, elles ressortent pour l’essentiel du domaine privé de la Compagnie et ne constituent donc pas – sauf exception – des archives publiques (voir ici la convention du 31 août 1937 passée entre le ministère des Travaux publics et les anciennes compagnies de chemin de fer).
Modalités d'accès :

Fonds librement communicable. Les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : ils sont aujourd'hui tous échus.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).

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Sources complémentaires :

L'entrée 202 AQ vient compléter l'entrée 48 AQ, déposée de 1950 à 1966. Ces deux entrées, 48 AQ et 202 AQ, composent le fonds de la Compagnie du chemin de fer du Nord qui, bien que volumineux demeure parcellaire, ne comportant que les documents...

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Bibliographie :
  • CARON François, Histoire de l'exploitation d'un grand réseau : la Compagnie du chemin de fer du Nord, 1846-1937, Paris-La Haye, Mouton, 1973, 619 p.
  • « Centenaire du chemin de fer du Nord », dans Revue de l'Association française des amis des...
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Identifiant ARK : ark:/60879/1139704
Consulter l'inventaire :


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