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Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE).
    Cote : 2017 3 79 à 156, 159 à 249, 254 à 261
    Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).
    Date : 1990/2008
    Identifiant ARK : ark:/60879/1244499

    • Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA).
      Cote : 2017 3 100 à 155, 238
      Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE).
      Date : 1978/2007
      Identifiant ARK : ark:/60879/1244545

      • Fonctionnement.
        Cote : 2017 3 100 à 130, 143 à 151, 238
        Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA).
        Date : 1978/2007
        Identifiant ARK : ark:/60879/1244546

        • Instances statutaires.
          Cote : 2017 3 108 à 130, 143 à 151, 238
          Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement.
          Date : 1978/2007
          Identifiant ARK : ark:/60879/1244558

          • Séances du Conseil d’administration.
            Cote : 2017 3 120 à 129, 143
            Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires.
            Date : 2000-2007
            Identifiant ARK : ark:/60879/1244582

            • 04 juillet 1984.
              Cote : 2017 3 143
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal, projet de règlement intérieur du CA, correspondance.

              Date : 1984
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243261.1244583

            • 17 janvier, 19 février, 13 mars, 20 juin, 14 novembre 1991.
              Cote : 2017 3 120
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 1991
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243235.1244584

            • 08 janvier, 29 janvier, 12 mars, 19 mai, 08 juillet, 1er octobre, 21 octobre 1992.
              Cote : 2017 3 121
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 1992
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243236.1244585

            • 07 janvier, 27 janvier, 18 mai, 27 octobre, 15 novembre 1993.
              Cote : 2017 3 122
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 1993
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243237.1244586

            • 18 mai 1999 et 29 juin 2000.
              Cote : 2017 3 123
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision, règlement intérieur de 1999.

              Date : 1999-2000
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243238.1244587

            • 09 janvier, 16 et 17 mai, 21 et 22 novembre 2001.
              Cote : 2017 3 124
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances, budget prévisionnel.

              Date : 2001
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243239.1244588

            • 09 janvier, 22 janvier, 22 et 23 mai, 18 juin, 06 et 07 novembre 2002.
              Cote : 2017 3 125
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 2002
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243241.1244589

            • 08 janvier, 24 avril et 26 et 27 novembre 2003.
              Cote : 2017 3 126
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 2003
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243242.1244590

            • 08 janvier, 12 et 13 mai, 24 et 25 novembre 2004.
              Cote : 2017 3 127
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 2004
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243243.1244591

            • 06 janvier, 16 et 17 mai, 25 et 26 mai, 22 juin, 16 et 17 novembre 2005.
              Cote : 2017 3 128
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances.

              Date : 2005
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243244.1244592

            • 11 janvier, 06 février, 14 novembre 2007.
              Cote : 2017 3 129
              Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires. > Séances du Conseil d’administration.
              Présentation du contenu :

              Procès-verbal et relevé de décision des séances, rapports de la commission du budget, bilan 2006.

              Date : 2006-2007
              Identifiant ARK : ark:/60879/1243245.1244593



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