Notice descriptive
Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE).
Cote : 2017 3 79 à 156, 159 à 249, 254 à 261
Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).
Date : 1990/2008
Identifiant ARK : ark:/60879/1244499
Sous-Notice(s)
- Élections professionnelles.
- Comité Hygiène Sécurité et Condition de Travail (CHSCT).
- Comité central d'entreprise (CCE), fonctionnement.
- Commission consultative paritaire nationale (CCPN), fonctionnement.
- Commission paritaire régionale (CPR) Île-de-France Ouest, fonctionnement.
- Commission paritaire Protection sociale supplémentaire (CPPSS).
- Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA).
- Mutuelle générale des affaires sociales (MGAS), fonctionnement.
- Institut de retraite complémentaire des agents non-titulaire de l’État et des collectivités publiques (IRCANTEC).
Pour aller plus loin
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