Notice descriptive
Séances du Conseil d’administration.
Cote : 2017 3 120 à 129, 143
Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Commissions paritaires, organismes sociaux et mutuelles en lien avec l'Agence nationale pour l’emploi (ANPE). > Association pour le développement des activités sociales de l’ANPE (ADASA). > Fonctionnement. > Instances statutaires.
Date : 2000-2007
Identifiant ARK : ark:/60879/1244582
Sous-Notice(s)
- 04 juillet 1984.
- 17 janvier, 19 février, 13 mars, 20 juin, 14 novembre 1991.
- 08 janvier, 29 janvier, 12 mars, 19 mai, 08 juillet, 1er octobre, 21 octobre 1992.
- 07 janvier, 27 janvier, 18 mai, 27 octobre, 15 novembre 1993.
- 18 mai 1999 et 29 juin 2000.
- 09 janvier, 16 et 17 mai, 21 et 22 novembre 2001.
- 09 janvier, 22 janvier, 22 et 23 mai, 18 juin, 06 et 07 novembre 2002.
- 08 janvier, 24 avril et 26 et 27 novembre 2003.
- 08 janvier, 12 et 13 mai, 24 et 25 novembre 2004.
- 06 janvier, 16 et 17 mai, 25 et 26 mai, 22 juin, 16 et 17 novembre 2005.
- 11 janvier, 06 février, 14 novembre 2007.